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Lois, décrets & arrêtés
Lois, décrets, arrêtés et rapports du gouvernement concernant l’ostéopathie -
Articles de cette rubrique
Au sujet des touchers pelviens (Lois, décrets & arrêtés)
Pierre-Luc L’Hermite
jeudi 14 novembre 2019
par
Sommaire Écueils de la qualification Notes Écueils de la qualification juridique et reconnaissance de l’intérêt thérapeutique en ostéopathie
« La violation d’un tel décret ne peut à elle seule caractériser le délit pénal d’atteinte sexuelle qui suppose d’une part un (…)
Enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (Lois, décrets & arrêtés)
Années 2009-2017
mardi 24 octobre 2017
par
Sommaire HOLISTEA CETOHMFI-ISOP CEESO Lyon ENSO Lille (2014) ENSO Lille (2013) Arrêté du 24 mai 2013 portant OSTÉOBIO ATMAN CERTIFICATION 10 ÉCOLES
La durée indiquée dans les décrets ci-dessous correspond à la durée de validité de la certification et non à la durée de la (…)
Établissements agréés (2015) & Capacité d’accueil des écoles (Lois, décrets & arrêtés)
Mise à jour : 04/06/2016
samedi 4 juin 2016
par
Sommaire ÉTABLISSEMENTS AGRÉÉS FORMATION INITIALE OU EN (…) ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE (…) AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHAR AUVERGNE-RHÔNE-ALPES (5) BRETAGNE (2) ÎLE DE FRANCE (10) LANGUEDOC ROUSSILLON MIDI (…) NORD - PAS-DE-CALAIS PICARDIE PROVENCE ALPES CÔTE D’AZUR (4) PAYS DE LOIRE (1)
Décret n° 2014-1505 relatif à la formation en ostéopathie (Lois, décrets & arrêtés)
vendredi 12 décembre 2014
par
Décret n° 2014-1505 du 12 décembre 2014 relatif à la formation en ostéopathie
Publics concernés : établissements de formation en ostéopathie, étudiants en formation en ostéopathie. Objet : définition du programme et du déroulement de formation conduisant au titre d’ostéopathe. Entrée en (…)
Arrêté du 12 décembre 2014 relatif aux dispenses d’enseignement (Lois, décrets & arrêtés)
vendredi 12 décembre 2014
par
Arrêté du 12 décembre 2014 relatif aux dispenses d’enseignement susceptibles d’être accordées en vue de la préparation au diplôme permettant d’user du titre d’ostéopathe
Arrêté du 12 décembre 2014 relatif à la formation (Lois, décrets & arrêtés)
vendredi 12 décembre 2014
par
Arrêté du 12 décembre 2014 relatif à la formation en ostéopathie
Arrêté du 29 septembre 2014 (Lois, décrets & arrêtés)
agrément des établissements de formation en ostéopathie
lundi 29 septembre 2014
par
Arrêté du 29 septembre 2014 relatif à l’agrément des établissements de formation en ostéopathie
Décret n° 2014-1043 du 12 septembre 2014 (Lois, décrets & arrêtés)
agrément des établissements de formation en ostéopathie
vendredi 12 septembre 2014
par
Sommaire Décret n° 2014-1043 du 12 (…) Titre Ier : PROCÉDURE D’AGRÉME Titre II : CONDITIONS RELATIVE Chapitre II : Conditions (…) Titre III : Commission consult Titre IV : Dispositions (…) Réactions de l’UFOF Réactions du SFDO
RCP : Loi n° 2014-201 du 24 février 2014 (Lois, décrets & arrêtés)
vendredi 14 mars 2014
par
Cette loi instaure l’obligation pour les ostéopathes et chiropraticiens d’une assurance en responsabilité civile professionnelle Loi n° 2014-201 du 24 février 2014 portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la santé.
JORF n°0047 du 25 février (…)
L’Ostéopathie et la chiropratique en Nouvelle Calédonie (Lois, décrets & arrêtés)
vendredi 4 octobre 2013
par
Sommaire L’ostéopathie en Nouvelle (…) La chiropratique en Nouvelle L’ostéopathie en Nouvelle Calédonie
Délibération n° 312 du 30 août 2013 relative à l’exercice de la profession d’ostéopathe en Nouvelle-Calédonie
Par délibération du 30 août 2013, le Congrès de la (…)
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