Questions ostéos

Articles de cette rubrique

Formations et diplômes en ostéopathie (Questions ostéos)

mardi 7 septembre 2021 par Jean Louis Boutin

Question écrite n° 40900 de M. Jean-Christophe Lagarde (UDI et Indépendants - Seine-Saint-Denis) publiée au JO le 07/09/2021, page 6605
Objet : Formations et diplômes en ostéopathie

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Impossibilité pour les ostéopathes d’être membres d’une SISA (Questions ostéos)

Question écrite n°38549 de M. Fabien Di Filippo

mardi 27 avril 2021 par Jean Louis Boutin

Question écrite n°38549 de M. Fabien Di Filippo (LR - Moselle) publiée au JO le 27/04/2021, page 3591 Objet : Impossibilité pour les ostéopathes d’être membres d’une société interprofessionnelle de soins ambulatoires (SISA) M. Fabien Di Filippo attire l’attention de M. le ministre des solidarités et de (...)

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Réglementation des cartes professionnelles de santé (Questions ostéos)

jeudi 11 février 2021 par Jean Louis Boutin

Sommaire Question écrite n° 36233 de (...) Question écrite n° 36235 de (...) Question écrite n° 36016 de (...) Question écrite n° 36012 de (...) Question écrite n° 36015 de (...) Objet : Réglementation des cartes professionnelles de santé Question écrite n° 36233 de Mme (...)

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TVA pour collaborateurs et remplaçants (Questions ostéos)

mercredi 27 janvier 2021 par Jean Louis Boutin

Sommaire Question publiée au JO le (...) Réponse publiée au JO le (...) Question écrite n° 27595 de M. Pascal Brindeau (UDI, Agir et Indépendants - Loir-et-Cher) Ministère interrogé : Action et comptes publics (Ministère attributaire : Économie, finances et relance) (...)

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Pas d’exonération de TVA pour l’étiopathie (Questions ostéos)

Question Sénat

vendredi 4 septembre 2020 par Jean Louis Boutin

Étiopathes - 15e législature Question écrite n° 10338 posée par M. Gilbert BOUCHET (de la Drôme - LR) publiée dans le JO Sénat du 09/05/2019 - page 2483 M. Gilbert Bouchet attire l’attention de M. le ministre de l’économie et des finances sur les difficultés de la profession d’étiopathe. Peu connue, (...)

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Communiqué de Presse (Questions ostéos)

M. le Député Adrien Morenas

vendredi 15 mai 2020 par Adrien Morenas, Député du Vaucluse

Communiqué de M. le Député Adrien Morenas : Représentation des ostéopathes de France au sein de la Commission Consultative Nationale d’Agrément : le compte n’y est pas.

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Covid-19 - Inquiétude et indemnisation des professionnels libéraux de la santé (Questions ostéos)

Mis à jour le 15 mai 2020

mardi 7 avril 2020 par Jean Louis Boutin

Sommaire Questions du 12-14 mai (...) Réponse du ministère Question du 21 avril 2020 Questions du 14 avril 2020 Questions du 7 avril 2020 Questions du 12-14 mai 2020 Question écrite n° 16022 de M. Yves Détraigne (Marne - UC) publiée dans le JO Sénat du 14/05/2020 - (...)

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Questions de nos députés en rapport avec le covid-19 (Questions ostéos)

mardi 31 mars 2020 par Jean Louis Boutin

Question n°27888 de Mme Virginie Duby-Muller (Les Républicains - Haute-Savoie) publiée au JO le 31/03/2020, page 2446 Objet : Situation des ostéopathes face à la crise sanitaire Mme Virginie Duby-Muller interroge M. le ministre des solidarités et de la santé sur la situation des ostéopathes face à la (...)

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Impact économique de la crise sanitaire du Corona virus (Questions ostéos)

Question n°27706 de M. Adrien Morenas

mardi 24 mars 2020 par Jean Louis Boutin

Question n°27706 de M. Adrien Morenas (La République en Marche - Vaucluse) publiée au JO le 24/03/2020, page 2288 Objet : Impact économique de la crise sanitaire du Corona virus M. Adrien Morenas alerte M. le ministre de l’économie et des finances sur la situation financière catastrophique dans (...)

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TVA - Situation fiscale des praticiens (Questions ostéos)

Question n° 27595 de M. Pascal Brindeau

mardi 17 mars 2020 par Jean Louis Boutin

Question n° 27595 de M. Pascal Brindeau (UDI, Agir et Indépendants - Loir-et-Cher) publiée au JO le 17/03/2020 Ministère interrogé : Action et comptes publics Objet : TVA - Situation fiscale des praticiens M. Pascal Brindeau attire l’attention de M. le ministre de l’action et des comptes publics (...)

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