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Questions ostéos
Articles de cette rubrique
Impact économique de la crise sanitaire du Corona virus (Questions ostéos)
Question n°27706 de M. Adrien Morenas
mardi 24 mars 2020
par
Question n°27706 de M. Adrien Morenas (La République en Marche - Vaucluse) publiée au JO le 24/03/2020, page 2288 Objet : Impact économique de la crise sanitaire du Corona virus
M. Adrien Morenas alerte M. le ministre de l’économie et des finances sur la situation financière catastrophique dans (...)
TVA - Situation fiscale des praticiens (Questions ostéos)
Question n° 27595 de M. Pascal Brindeau
mardi 17 mars 2020
par
Question n° 27595 de M. Pascal Brindeau (UDI, Agir et Indépendants - Loir-et-Cher) publiée au JO le 17/03/2020
Ministère interrogé : Action et comptes publics
Objet : TVA - Situation fiscale des praticiens
M. Pascal Brindeau attire l’attention de M. le ministre de l’action et des comptes publics (...)
Les MK versus chiropracteurs (Questions ostéos)
inquiétude sur les compétences
mardi 18 juin 2019
par
A la suite de l’arrêté du 13 février 2018 relatif à la formation en chiropraxie, de nombreux parlementaires ont interrogé la ministre pour demander une clarification et lui faire part des inquiétudes des masseurs-kinésithérapeutes
La ministre répond à l’ensemble de ces parlementaires
Demande de clarification sur l’ostéopathie (Questions ostéos)
Question de Mme L. de La Raudière - Réponse de la ministre de la santé
mardi 18 juin 2019
par
Mme Laure de La Raudière demande à la ministre de clarifier la position du ministère sur l’ostéopathie et les ostéopathes.
Madame la ministre lui répond en rappelant la position du ministère
Une formation LMD pour les ostéopathes ? (Questions ostéos)
Question de M. le député G. Bricout
mardi 18 juin 2019
par
Proposition d’un député pour une formation en LMD qui déboucherait, après 5 ans d’études, sur un Diplôme d’État d’Ostéopathie (DEO)
Les ostéopathes et les maisons de santé (Questions ostéos)
vendredi 29 mars 2019
par
Lors de l’étude du projet de loi concernant la nouvelle Loi Santé proposée par la ministre des solidarités et de la santé à l’Assemblée nationale, plusieurs députés ont essayé de poser la question de l’intégration des ostéopathes dans les Maisons de santé.
Malheureusement la réponse de la ministre est (...)
La représentativité des ostéopathes (Questions ostéos)
JO 23 mars 2019 - Enquête
vendredi 29 mars 2019
par
Avis relatif à l’enquête de représentativité sur la profession d’ostéopathe
La présente enquête de représentativité vise à actualiser la liste des organisations qui ont vocation à représenter la profession d’ostéopathe dans les concertations nationales. Elle permettra notamment de procéder au renouvellement (...)
Transfert de la CIPAV vers le SSI (Questions ostéos)
Question de Mme Typhanie Degois
mardi 12 février 2019
par
Question n° 13632 de Mme Typhanie Degois (LREM - Savoie) publiée au JO le 23/10/2018, page 9527
Objet : conditions du transfert des assurés de la Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d’assurance vieillesse des professions libérales (CIPAV) vers la Sécurité sociale des indépendants (SSI) (...)
L’ostéopathie partenaire officiel de l’assurance maladie (Questions ostéos)
mercredi 6 février 2019
par
Question N° 3144 de M. Adrien Morenas (LREM - Vaucluse ) - Réponse du Ministère le 05/02/2019
Question N° 3144 de M. Adrien Morenas (LReM - Vaucluse ) publiée au JO le 21/11/2017 - renouvelée le 29/01/2019, page 5699
Objet : L’ostéopathie partenaire officiel de l’assurance maladie
M. Adrien (...)
SDO 10 - Pierre-Luc L’Hermite - Maux d’ordre (Questions ostéos)
Au sujet de la création d’un ordre en Ostéopathie
lundi 17 décembre 2018
par
Sommaire De la création de l’Ordre Des missions de l’Ordre De la formation continue De l’adhésion à l’Ordre Du rôle de conseil de l’Ordre De la relation médecin-patient Du respect du principe de (...) Ce qui persiste des occupation Notes
À l’heure où, de toute évidence, le (...)
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