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Questions ostéos

Articles de cette rubrique


Formations et diplômes en ostéopathie (Questions ostéos)

mardi 7 septembre 2021 par Jean Louis Boutin

Question écrite n° 40900 de M. Jean-Christophe Lagarde (UDI et Indépendants - Seine-Saint-Denis) publiée au JO le 07/09/2021, page 6605
Objet : Formations et diplômes en ostéopathie



Impossibilité pour les ostéopathes d’être membres d’une SISA (Questions ostéos)

Question écrite n°38549 de M. Fabien Di Filippo
mardi 27 avril 2021 par Jean Louis Boutin
Question écrite n°38549 de M. Fabien Di Filippo (LR - Moselle) publiée au JO le 27/04/2021, page 3591 Objet : Impossibilité pour les ostéopathes d’être membres d’une société interprofessionnelle de soins ambulatoires (SISA) M. Fabien Di Filippo attire l’attention de M. le ministre des solidarités et de (...)


Réglementation des cartes professionnelles de santé (Questions ostéos)

jeudi 11 février 2021 par Jean Louis Boutin
Sommaire Question écrite n° 36233 de (...) Question écrite n° 36235 de (...) Question écrite n° 36016 de (...) Question écrite n° 36012 de (...) Question écrite n° 36015 de (...) Objet : Réglementation des cartes professionnelles de santé Question écrite n° 36233 de Mme (...)


TVA pour collaborateurs et remplaçants (Questions ostéos)

mercredi 27 janvier 2021 par Jean Louis Boutin
Sommaire Question publiée au JO le (...) Réponse publiée au JO le (...) Question écrite n° 27595 de M. Pascal Brindeau (UDI, Agir et Indépendants - Loir-et-Cher) Ministère interrogé : Action et comptes publics (Ministère attributaire : Économie, finances et relance) (...)


Pas d’exonération de TVA pour l’étiopathie (Questions ostéos)

Question Sénat
vendredi 4 septembre 2020 par Jean Louis Boutin
Étiopathes - 15e législature Question écrite n° 10338 posée par M. Gilbert BOUCHET (de la Drôme - LR) publiée dans le JO Sénat du 09/05/2019 - page 2483 M. Gilbert Bouchet attire l’attention de M. le ministre de l’économie et des finances sur les difficultés de la profession d’étiopathe. Peu connue, (...)


Communiqué de Presse (Questions ostéos)

M. le Député Adrien Morenas
vendredi 15 mai 2020 par Adrien Morenas, Député du Vaucluse

Communiqué de M. le Député Adrien Morenas : Représentation des ostéopathes de France au sein de la Commission Consultative Nationale d’Agrément : le compte n’y est pas.



Covid-19 - Inquiétude et indemnisation des professionnels libéraux de la santé (Questions ostéos)

Mis à jour le 15 mai 2020
mardi 7 avril 2020 par Jean Louis Boutin
Sommaire Questions du 12-14 mai (...) Réponse du ministère Question du 21 avril 2020 Questions du 14 avril 2020 Questions du 7 avril 2020 Questions du 12-14 mai 2020 Question écrite n° 16022 de M. Yves Détraigne (Marne - UC) publiée dans le JO Sénat du 14/05/2020 - (...)


Questions de nos députés en rapport avec le covid-19 (Questions ostéos)

mardi 31 mars 2020 par Jean Louis Boutin
Question n°27888 de Mme Virginie Duby-Muller (Les Républicains - Haute-Savoie) publiée au JO le 31/03/2020, page 2446 Objet : Situation des ostéopathes face à la crise sanitaire Mme Virginie Duby-Muller interroge M. le ministre des solidarités et de la santé sur la situation des ostéopathes face à la (...)


Impact économique de la crise sanitaire du Corona virus (Questions ostéos)

Question n°27706 de M. Adrien Morenas
mardi 24 mars 2020 par Jean Louis Boutin
Question n°27706 de M. Adrien Morenas (La République en Marche - Vaucluse) publiée au JO le 24/03/2020, page 2288 Objet : Impact économique de la crise sanitaire du Corona virus M. Adrien Morenas alerte M. le ministre de l’économie et des finances sur la situation financière catastrophique dans (...)


TVA - Situation fiscale des praticiens (Questions ostéos)

Question n° 27595 de M. Pascal Brindeau
mardi 17 mars 2020 par Jean Louis Boutin
Question n° 27595 de M. Pascal Brindeau (UDI, Agir et Indépendants - Loir-et-Cher) publiée au JO le 17/03/2020 Ministère interrogé : Action et comptes publics Objet : TVA - Situation fiscale des praticiens M. Pascal Brindeau attire l’attention de M. le ministre de l’action et des comptes publics (...)





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