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Questions ostéos

Articles de cette rubrique


Sécurisation de la profession d’ostéopathe (Questions ostéos)

Question écrite n° 04800 de M. le sénateur Vincent Delahaye
vendredi 20 janvier 2023 par Jean Louis Boutin
Sommaire COMMENTAIRE Sécurisation de la profession Question écrite n° 04800 de M. le sénateur Vincent Delahaye (Essonne - UC) publiée dans le JO Sénat du 19/01/2023 - page 301 Objet : Sécurisation de la profession (...)


Création d’une bourse européenne sur critères sociaux (Questions ostéos)

Question écrite n° 2502 de M. Fabien Lainé - Réponse de Mme la ministre
mardi 3 janvier 2023 par Jean Louis Boutin

M. Lainé demande la création d’une bourse européenne sur critères sociaux ouverte aux étudiants des formations artistiques, paramédicales ou sanitaires et sociales, et notamment aux étudiants en ostéopathie (humaine ou animalière) ce qui n’est pas le cas actuellement.
Mme la ministre de l’Europe et des affaires étrangères répond à M. le Député - Notre commentaire



Prise en charge de la fibromyalgie (Questions ostéos)

Question écrite n° 1856 de M. Olivier Falorni
samedi 22 octobre 2022 par Jean Louis Boutin

Encore ignorée malgré le travail de sensibilisation des nombreuses associations, la fibromyalgie a pourtant été reconnue en janvier 2006 comme maladie à part entière par l’Organisation mondiale de la santé.



Question écrite n° 928 de M. Alexandre Portier... (Questions ostéos)

mardi 23 août 2022 par Jean Louis Boutin

Question écrite n° 928 de M. Alexandre Portier (LR - Rhône) publiée au JO le 23/08/2022 page 3841

Objet : Formation des ostéopathes



Question écrite n° 374 de M. Marc Le Fur (Questions ostéos)

Exclusion des professionnels non-vaccinés
mercredi 27 juillet 2022 par Jean Louis Boutin

Question écrite n° 374 de M. Marc Le Fur (LR - Côtes-d’Armor), publiée au JO le 26/07/2022 page 3501

Objet : Services publics : Les professionnels non-vaccinés exclus de leur fonction



Formations et diplômes en ostéopathie (Questions ostéos)

mardi 7 septembre 2021 par Jean Louis Boutin

Question écrite n° 40900 de M. Jean-Christophe Lagarde (UDI et Indépendants - Seine-Saint-Denis) publiée au JO le 07/09/2021, page 6605
Objet : Formations et diplômes en ostéopathie



Impossibilité pour les ostéopathes d’être membres d’une SISA (Questions ostéos)

Question écrite n°38549 de M. Fabien Di Filippo
mardi 27 avril 2021 par Jean Louis Boutin
Question écrite n°38549 de M. Fabien Di Filippo (LR - Moselle) publiée au JO le 27/04/2021, page 3591 Objet : Impossibilité pour les ostéopathes d’être membres d’une société interprofessionnelle de soins ambulatoires (SISA) M. Fabien Di Filippo attire l’attention de M. le ministre des solidarités et de (...)


Réglementation des cartes professionnelles de santé (Questions ostéos)

jeudi 11 février 2021 par Jean Louis Boutin
Sommaire Question écrite n° 36233 de (...) Question écrite n° 36235 de (...) Question écrite n° 36016 de (...) Question écrite n° 36012 de (...) Question écrite n° 36015 de (...) Objet : Réglementation des cartes professionnelles de santé Question écrite n° 36233 de Mme (...)


TVA pour collaborateurs et remplaçants (Questions ostéos)

mercredi 27 janvier 2021 par Jean Louis Boutin
Sommaire Question publiée au JO le (...) Réponse publiée au JO le (...) Question écrite n° 27595 de M. Pascal Brindeau (UDI, Agir et Indépendants - Loir-et-Cher) Ministère interrogé : Action et comptes publics (Ministère attributaire : Économie, finances et relance) (...)


Pas d’exonération de TVA pour l’étiopathie (Questions ostéos)

Question Sénat
vendredi 4 septembre 2020 par Jean Louis Boutin
Étiopathes - 15e législature Question écrite n° 10338 posée par M. Gilbert BOUCHET (de la Drôme - LR) publiée dans le JO Sénat du 09/05/2019 - page 2483 M. Gilbert Bouchet attire l’attention de M. le ministre de l’économie et des finances sur les difficultés de la profession d’étiopathe. Peu connue, (...)





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