Ostéo4pattes - Site de l’Ostéopathie
Recherchez dans le Site :
Accueil > 8 - Législation / Justice > Questions ostéos > Questions ostéos

Questions ostéos

Articles de cette rubrique


Transfert de la CIPAV vers le SSI (Questions ostéos)

Question de Mme Typhanie Degois
mardi 12 février 2019 par Jean Louis Boutin
Question n° 13632 de Mme Typhanie Degois (LREM - Savoie) publiée au JO le 23/10/2018, page 9527 Objet : conditions du transfert des assurés de la Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d’assurance vieillesse des professions libérales (CIPAV) vers la Sécurité sociale des (…)


L’ostéopathie partenaire officiel de l’assurance maladie (Questions ostéos)

mercredi 6 février 2019 par Jean Louis Boutin
Question N° 3144 de M. Adrien Morenas (LREM - Vaucluse ) - Réponse du Ministère le 05/02/2019 Question N° 3144 de M. Adrien Morenas (LReM - Vaucluse ) publiée au JO le 21/11/2017 - renouvelée le 29/01/2019, page 5699 Objet : L’ostéopathie partenaire officiel de l’assurance maladie (…)


SDO 10 - Pierre-Luc L’Hermite - Maux d’ordre (Questions ostéos)

Au sujet de la création d’un ordre en Ostéopathie
lundi 17 décembre 2018 par Pierre-Luc L’Hermite
Sommaire De la création de l’Ordre Des missions de l’Ordre De la formation continue De l’adhésion à l’Ordre Du rôle de conseil de l’Ordre De la relation médecin-patient Du respect du principe de (…) Ce qui persiste des occupation Notes À l’heure où, de toute évidence, le (…)


Situation des kinésithérapeutes versus chiropracteurs (suite) (Questions ostéos)

Question orale
jeudi 6 décembre 2018 par Jean Louis Boutin
Sommaire Incompréhension Question orale Réponse ministérielle Réponse de la sénatrice Incompréhension Mme Annie Guillemot demande des éclaircissements à Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la situation des kinésithérapeutes et demande une meilleure (…)


Transfert de compétences de kinésithérapie aux chiropracteurs (Questions ostéos)

vendredi 30 novembre 2018 par Jean Louis Boutin
Sommaire 1re réponse du Ministère (…) 2e réponse du Ministère (…) 3e réponse du Ministère (…) Questions des députés (45) Questions des sénateurs (25) Suite à la publication de l’arrêté ministériel en date du 13 février 2018 relatif à la formation en chiropraxie et de ses (…)


Pratique de l’ostéopathie en France (Questions ostéos)

mardi 27 novembre 2018 par Jean Louis Boutin
Sommaire Réponse du ministère des (…) Questions des parlementaires Questions de nos députés (18) Questions de nos sénateurs (…) Questions des parlementaires (37 questions du 19/07 au 20/11/2018) – Réponse du Ministère des solidarités et de la santé (27/11/2018) Le (…)





Accueil | Contact | Plan du site | Se connecter | Visiteurs : 3078655

Venez nous suivre sur les réseaux sociaux :

       
Suivre la vie du site fr 

Site réalisé avec SPIP 4.2.10 + AHUNTSIC