MAJ : Augmentation de la capacité des écoles agréées
22 établissements ont été agréés et 9 établissements n’ont pas reçu d’agrément à ce jour (27 juillet 2021). Ces derniers ont la possibilité de déposer un recours gracieux au près du ministère des solidarités et de la santé et en cas de refus de déposer un recours au Conseil d’État. Ce sont (par ordre alphabétique) :
- ATMAN - Centre d’ostéopathie ATMAN
- ATSA - Andrew Taylor Still Academy
- CETOHM-FI - Institut Supérieur d’ostéopathie Paris – (ISOP)
- COPB - Collège ostéopathique du Pays basque
- DANHIER - École Danhier d’ostéopathie
- IFSO - Institut de Formation Supérieure en Ostéopathie de Rennes
- IOB - Institut d’ostéopathie de Bordeaux
- ISOGM - Institut Supérieur d’Ostéopathie du Grand Montpellier
- OSCAR - École européenne d’ostéopathie du campus privé d’Alsace
Toutes les décisions d’agrément ont un fond commun présentant :
- la loi du 4 mars 2002, les différents décrets (2007, 2014, 2018), les arrêtés (2014, 2021) et l’avis de la Commission consultative nationale d’agrément des établissements (juin 2021)
- un premier article concernant l’établissement concerné
- un deuxième article annonçant la publication au Journal Officiel
- la date et la signature de la décision
Nous avons donc décidé de mettre dans une première partie le fond commun à toutes les décisions et de présenter, par ordre alphabétique, ce qui est propre à chaque établissement
Jean-Louis Boutin
Cadre commun
Le ministre des solidarités et de la santé,
Vu la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 modifiée relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, notamment son article 75 ;
Vu le décret n° 2007-435 du 25 mars 2007 modifié relatif aux actes et aux conditions d’exercice de l’ostéopathie ;
Vu le décret n° 2014-1043 du 12 septembre 2014 modifié relatif à l’agrément des établissements de formation en ostéopathie ;
Vu le décret n° 2014-1505 du 12 décembre 2014 relatif à la formation en ostéopathie ;
Vu le décret n° 2018-90 du 13 février 2018 modifié relatif à l’agrément des établissements de formation en chiropraxie et en ostéopathie, notamment ses articles 25 à 27 ;
Vu l’arrêté du 29 septembre 2014 relatif à l’agrément des établissements de formation en ostéopathie ;
Vu l’arrêté du 12 décembre 2014 relatif à la formation en ostéopathie ;
Vu l’arrêté du 12 décembre 2014 relatif aux dispenses d’enseignement susceptibles d’être accordées en vue de la préparation au diplôme permettant d’user du titre d’ostéopathe ;
Vu l’arrêté du 1er juin 2021 portant nomination des membres de la Commission consultative nationale d’agrément des établissements de formation en chiropraxie et en ostéopathie ;
Vu l’avis de la Commission consultative nationale d’agrément des établissements - formation en ostéopathie des 8 et 13 juillet 2021,
Décide :
Article 1
[L’article 1er annonce l’établissement agréé, son représentant légal et/ou son directeur ainsi que le nombre étudiants formés chaque année, toutes promotions confondues, avec le nombre de places, éventuellement le nombre d’étudiants pouvant être accueillis en provenance des établissements de formation ayant perdu leur agrément à compter de la rentrée 2021.
Nous précisons en note le nombre de places octroyées en 2015 et/ou en 2016]
Article 2
La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
Fait le 22 juillet 2021.
Pour le ministre et par délégation :
La cheffe de service, adjointe à la directrice générale de l’offre de soins,
C. Lambert
CEESO Lyon
Décision n° 2021-01 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d’agrément du Centre européen d’enseignement supérieur d’ostéopathie de Lyon (CEESO Lyon) pour dispenser une formation en ostéopathie
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2021/7/22/SSAH2122355S/jo/texte
NOR : SSAH2122355S - Texte n° 26 - JORF n°0170 du 24 juillet 2021
L’agrément du Centre européen d’enseignement supérieur d’ostéopathie de Lyon (CEESO Lyon) est renouvelé pour cinq ans, à compter du 1er septembre 2021, pour dispenser une formation en ostéopathie.
L’établissement est situé au 39, rue Pasteur, 69007 Lyon, et dispose d’un site secondaire permanent au 181, avenue Jean-Jaurès, 69007 Lyon.
M. Laurent KESTELYN est le représentant légal et M. Jean SAVOCA est le directeur de l’établissement.
L’établissement est autorisé à accueillir un maximum de 250 étudiants formés chaque année, toutes promotions confondues, dont 20 étudiants pouvant être accueillis en provenance des établissements de formation ayant perdu leur agrément à compter de la rentrée 2021. (269 pour l’année 2015-2016 ; 300 pour 2017-2018 – soit une diminution de 50)
CEESO Paris
Décision n° 2021-02 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d’agrément du Centre européen d’enseignement supérieur d’ostéopathie de Paris (CEESO Paris) pour dispenser une formation en ostéopathie
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2021/7/22/SSAH2122361S/jo/texte
NOR : SSAH2122361S - Texte n° 12 - JORF n°0172 du 27 juillet 2021
L’agrément du Centre européen d’enseignement supérieur d’ostéopathie de Paris (CEESO Paris) est renouvelé pour cinq ans à compter du 1er septembre 2021 pour dispenser une formation en ostéopathie.
L’établissement est situé au 175, boulevard Anatole-France, 93200 Saint-Denis.
M. Bertrand BOURIAUD est le président-directeur général de l’établissement.
L’établissement est autorisé à accueillir un maximum de 335 étudiants formés chaque année, toutes promotions confondues, dont 61 étudiants pouvant être accueillis en provenance des établissements de formation ayant perdu leur agrément à compter de la rentrée 2021. (sans changement)
CIDO
Décision n° 2021-03 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d’agrément du Centre international d’ostéopathie - St Etienne (CIDO) pour dispenser une formation en ostéopathie
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2021/7/22/SSAH2122362S/jo/texte
NOR : SSAH2122362S - Texte n° 13 - JORF n°0172 du 27 juillet 2021 - PDF
L’agrément du Centre international d’ostéopathie - St Etienne (CIDO) est renouvelé pour cinq ans à compter du 1er septembre 2021 pour dispenser une formation en ostéopathie.
L’établissement est situé rue Pablo-Neruda, 42100 Saint-Etienne.
Mme Marie HARIVEAU est la directrice générale de l’établissement.
L’établissement est autorisé à accueillir un maximum de 350 étudiants formés chaque année, toutes promotions confondues, dont 15 étudiants pouvant être accueillis en provenance des établissements de formation ayant perdu leur agrément à compter de la rentrée 2021. (500 en 2016 – soit une diminution de 150 !)
COB Bordeaux
Décision n° 2021-04 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d’agrément et augmentation de la capacité d’accueil du Collège ostéopathique de Bordeaux (COB Bordeaux) pour dispenser une formation en ostéopathie
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2021/7/22/SSAH2122365S/jo/texte
NOR : SSAH2122365S - Texte n° 14 - JORF n°0172 du 27 juillet 2021 - PDF
L’agrément du Collège ostéopathique de Bordeaux est renouvelé pour cinq ans à compter du 1er septembre 2021 pour dispenser une formation en ostéopathie.
L’établissement est situé au 89, quai des Chartrons, 33000 BORDEAUX, et dispose de deux extensions au 84, rue de la Rousselle et au 14-16, rue Leberthon à BORDEAUX.
Mme Marie-Anne CHABERT est la représentante légale et M. Mathieu JOYON est le directeur de l’établissement.
L’établissement est autorisé à accueillir un maximum de 500 étudiants formés chaque année, toutes promotions confondues, dont 10 étudiants pouvant être accueillis en provenance des établissements de formation ayant perdu leur agrément à compter de la rentrée 2021. (410 en 2015 – soit une augmentation de 90 places)
COP Aix Marseille
Décision n° 2021-05 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d’agrément du Collège ostéopathique de Provence (COP Aix Marseille) pour dispenser une formation en ostéopathie
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2021/7/22/SSAH2122368S/jo/texte
NOR : SSAH2122368S - Texte n° 15- JORF n°0172 du 27 juillet 2021
L’agrément du Collège ostéopathique de Provence (COP Aix Marseille) est renouvelé pour cinq ans à compter du 1er septembre 2021 pour dispenser une formation en ostéopathie.
L’établissement est situé au 50, rue Louis-Grobet, 13001 MARSEILLE, et dispose de deux extensions au 2, rue Le-Corbusier ; immeuble Centraix, AIX-EN-PROVENCE, et au 118, route de Grenoble, Fondation Edith Seltzer, BRIANCON.
M. Gilles DAVIN est le représentant légal et le directeur de l’établissement.
L’établissement est autorisé à accueillir un maximum de 520 étudiants formés chaque année, toutes promotions confondues, dont 30 étudiants pouvant être accueillis en provenance des établissements de formation ayant perdu leur agrément à compter de la rentrée 2021. (520 en 2015 – sans changement)
COS Europe
Décision n° 2021-06 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d’agrément et augmentation de la capacité d’accueil du Collège ostéopathique Strasbourg Europe (COS Europe) pour dispenser une formation en ostéopathie
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2021/7/22/SSAH2122375S/jo/texte
NOR : SSAH2122375S - Texte n° 16 - JORF n°0172 du 27 juillet 2021
L’agrément du Collège ostéopathique Strasbourg Europe (COS Europe) est renouvelé pour cinq ans à compter du 1er septembre 2021 pour dispenser une formation en ostéopathie.
L’établissement dispose de trois sites à Strasbourg : un site principal au 27, rue du Vieux-Marché-aux-Vins et des sites secondaires au 47, rue du Jeu-des-Enfants et au 2, rue Adolphe-Seyboth.
Mme Marie-Anne CHABERT est la représentante légale de l’établissement et M. Pascal INGWEILER est le directeur.
L’établissement est autorisé à accueillir un maximum de 400 étudiants formés chaque année, toutes promotions confondues, dont 78 étudiants pouvant être accueillis en provenance des établissements de formation ayant perdu leur agrément à compter de la rentrée 2021. (330 en 2016 – soit une augmentation de 70)
CSO Paris
Décision n° 2021-07 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d’agrément du Conservatoire supérieur d’ostéopathie de Paris (CSO Paris) pour dispenser une formation en ostéopathie
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2021/7/22/SSAH2122384S/jo/texte
NOR : SSAH2122384S - Texte n° 17 - JORF n°0172 du 27 juillet 2021
L’agrément du Conservatoire Supérieur d’Ostéopathie de Paris (CSO Paris) est renouvelé pour cinq ans à compter du 1er septembre 2021 pour dispenser une formation en ostéopathie.
Le siège social de l’établissement est situé au 67 Boulevard de Courcelles - 75008 PARIS. Le site principal de formation est situé au 91 Avenue François d’Arago - 92000 NANTERRE.
Monsieur Philippe RATIO est le représentant légal et le directeur de l’établissement.
L’établissement est autorisé à accueillir un maximum de 500 étudiants formés chaque année, toutes promotions confondues, dont 26 étudiants pouvant être accueillis en provenance des établissements de formation ayant perdu leur agrément à compter de la rentrée 2021. (260 en 2015 – soit une augmentation de 240 !)
CSO Toulouse
Décision n° 2021-08 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d’agrément du Conservatoire supérieur ostéopathique de Toulouse (CSO Toulouse) pour dispenser une formation en ostéopathie
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2021/7/22/SSAH2122387S/jo/texte
NOR : SSAH2122387S - Texte n° 18 - JORF n°0172 du 27 juillet 2021
L’agrément de Conservatoire supérieur ostéopathique de Toulouse (CSO Toulouse) est renouvelé pour cinq ans à compter du 1er septembre 2021 pour dispenser une formation en ostéopathie.
L’établissement est situé au 1, avenue de l’Europe, 31400 Toulouse, et dispose d’un site secondaire permanent situé au 14, place Marnac, 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE.
M. André RATIO est le représentant légal et Mme Elisabeth RATIO est la directrice de l’établissement
L’établissement est autorisé à accueillir un maximum de 200 étudiants formés chaque année, toutes promotions confondues, dont 13 étudiants pouvant être accueillis en provenance des établissements de formation ayant perdu leur agrément à compter de la rentrée 2021. (283 en 2016 – soit une diminution de 83)
EFOM Boris Dolto
Décision n° 2021-09 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d’agrément de la fondation Ecole française orthopédie et massage Boris Dolto (EFOM Boris Dolto) pour dispenser une formation en ostéopathie
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2021/7/22/SSAH2122412S/jo/texte
NOR : SSAH2122412S - Texte n° 19 - JORF n°0172 du 27 juillet 2021
L’agrément de la fondation Ecole française orthopédie et massage Boris Dolto (EFOM Boris Dolto) est renouvelé pour cinq ans à compter du 1er septembre 2021 pour dispenser une formation en ostéopathie.
L’établissement dispose d’un site principal situé au 118 bis, rue de Javel, 75015 PARIS, et d’un site secondaire principal situé au 43 bis, rue des Entrepreneurs (Site Charles Michel), 75015 PARIS.
M. Franck LAGUENS est le représentant légal et M. Thierry MERCIER est le directeur de l’établissement.
L’établissement est autorisé à accueillir un maximum de 100 étudiants formés chaque année, toutes promotions confondues, dont 10 étudiants pouvant être accueillis en provenance des établissements de formation ayant perdu leur agrément à compter de la rentrée 2021. (200 en 2015 – soit une diminution de 100)
EO Paris
Décision n° 2021-10 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d’agrément de l’Ecole d’ostéopathie de Paris (EO Paris) pour dispenser une formation en ostéopathie
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2021/7/22/SSAH2122416S/jo/texte
NOR : SSAH2122416S - Texte n° 20 - JORF n°0172 du 27 juillet 2021
L’agrément de l’Ecole d’Ostéopathie de Paris (EO Paris) est renouvelé pour cinq ans à compter du ter septembre 2021 pour dispenser une formation en ostéopathie.
Le siège social de l’établissement est situé au 1 rue Mozart - 92110 CLICHY. Le site principal qui comprend la clinique est situé au 6 allée de la deuxième division blindée - 75015 PARIS. Le site secondaire permanent est situé au 1 allée des Bas Tilliers- 92230 GENNEVILLIERS.
Madame Marie-Anne CHABERT est le représentant légal de l’établissement.
L’établissement est autorisé à accueillir un maximum de 400 étudiants formés chaque année, toutes promotions confondues, dont 20 étudiants pouvant être accueillis en provenance des établissements de formation ayant perdu leur agrément à compter de la rentrée 2021. (400 étudiants en 2015 – sans changement)
Décision n° 2021-49 du 23 novembre 2021 modifiant le nom du directeur de l’Ecole d’Ostéopathie de Paris (EO Paris) pour dispenser une formation en ostéopathie
NOR : SSAH2132818S - Texte n° 35 - ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2021/11/23/SSAH2132818S/jo/texte - JORF n°0280 du 2 décembre 2021
Le ministre des solidarités et de la santé,
Vu le décret n° 2014-1043 du 12 septembre 2014 modifié relatif à l’agrément des établissements de formation en ostéopathie, notamment son article 6 ;
Vu l’arrêté du 29 septembre 2014 relatif à l’agrément des établissements de formation en ostéopathie ;
Vu la décision n° 2021-10 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d’agrément de l’Ecole d’Ostéopathie de Paris (EO Paris) pour dispenser une formation en ostéopathie,
Décide :
Article 1
Le troisième alinéa de l’article 1er de la décision n° 2021-10 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d’agrément de l’Ecole d’Ostéopathie de Paris (EO Paris) pour dispenser une formation en ostéopathie est ainsi modifié :
« M. Jean-Baptiste BOUCHERAT, demeurant 29, rue Georges-Sand, 75016 Paris, est le directeur de l’établissement à compter du 1er octobre 2021. »
Article 2
La directrice générale de l’offre de soins est chargée de l’exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française.
Fait le 23 novembre 2021.
Pour le ministre et par délégation :
La cheffe de service, adjointe à la directrice générale de l’offre de soins,
C. Lambert
ESO SUPOSTEO
Décision n° 2021-11 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d’agrément de l’Ecole supérieure d’ostéopathie (ESO SUPOSTEO) pour dispenser une formation en ostéopathie
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2021/7/22/SSAH2122420S/jo/texte
NOR : SSAH2122420S - Texte n° 21 - JORF n°0172 du 27 juillet 2021L’agrément de l’Ecole supérieure d’ostéopathie (ESO SUPOSTEO) est renouvelé pour cinq ans à compter du 1er septembre 2021 pour dispenser une formation en ostéopathie.
Le siège social de l’établissement est situé au 8, rue Alfred Nobel, 77420 Champs-sur-Marne.
M. Christophe CAPOROSSI est le représentant légal et M. Roger CAPOROSSI est le directeur.
L’établissement est autorisé à accueillir un maximum de 814 étudiants formés chaque année, toutes promotions confondues, dont 40 étudiants pouvant être accueillis en provenance des établissements de formation ayant perdu leur agrément à compter de la rentrée 2021. (814 en 2015 – sans changement)
EUROSTEO IOPS
Décision n° 2021-12 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d’agrément et augmentation de la capacité d’accueil de l’Institut ostéopathique des professionnels de santé (EUROSTEO IOPS) pour dispenser une formation en ostéopathie
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2021/7/22/SSAH2122453S/jo/texte
NOR : SSAH2122453S - Texte n° 22 - JORF n°0172 du 27 juillet 2021L’agrément de l’Institut ostéopathique des professionnels de santé (IOPS EUROSTEO) est renouvelé pour cinq ans à compter du 1er septembre 2021 pour dispenser une formation en ostéopathie.
Le site principal de l’établissement est situé au Château de la Saurine, 1985 route de Martina, 13590 MEYREUIL, et dispose des sites secondaires suivants :
Site secondaire permanent n° 1 : 89, quai des Chartrons, 33000 BORDEAUX
Site secondaire permanent n° 2 : 958, chemin de St-Hilaire,13320 BOUC BEL AIR
Site secondaire permanent n° 3 : 3-5, avenue Pierre-de-Coubertin, 66120 FONT-REMEU.
M. Jérôme NOURY est le représentant légal et le directeur de l’établissement.
L’établissement est autorisé à accueillir un maximum de 330 étudiants formés chaque année, toutes promotions confondues, dont 78 étudiants pouvant être accueillis en provenance des établissements de formation ayant perdu leur agrément à compter de la rentrée 2021 (230 en 2015 – soit une augmentation de 100)
HOLISTEA
Décision n° 2021-13 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d’agrément de HOLISTEA pour dispenser une formation en ostéopathie
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2021/7/22/SSAH2122457S/jo/texte
NOR : SSAH2122457S - Texte n° 23 - JORF n°0172 du 27 juillet 2021
L’agrément de HOLISTEA est renouvelé pour cinq ans à compter du 1 e septembre 2021 pour dispenser une formation en ostéopathie.
Le siège social de l’établissement est situé au 46 Avenue des Genottes - 95890 CERGY PONTOISE. Monsieur Jean-Pierre GUILLAUME est le représentant légal et le directeur de l’établissement.
L’établissement est autorisé à accueillir un maximum de 700 étudiants formés chaque année, toutes promotions confondues, dont 130 étudiants pouvant être accueillis en provenance des établissements de formation ayant perdu leur agrément à compter de la rentrée 2021. (700 en 2015 – sans changement)
IDHEO Nantes
Décision n° 2021-14 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d’agrément et augmentation de la capacité d’accueil de l’Institut des hautes études d’ostéopathie de Nantes (IDHEO Nantes) pour dispenser une formation en ostéopathie
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2021/7/22/SSAH2122460S/jo/texte
NOR : SSAH2122460S - Texte n° 24 - JORF n°0172 du 27 juillet 2021
L’agrément de l’Institut des hautes études d’ostéopathie de Nantes (IDHEO Nantes) est renouvelé pour cinq ans à compter du 1er septembre 2021 pour dispenser une formation en ostéopathie.
L’établissement est situé au 15, boulevard Marcel-Paul, parc de l’Angevinière, bâtiment F, 44800 SAINT-HERBLAIN.
M. Stéphane NIEL est le représentant légal et le directeur de l’établissement.
L’établissement est autorisé à accueillir un maximum de 490 étudiants formés chaque année, toutes promotions confondues, dont 45 étudiants pouvant être accueillis en provenance des établissements de formation ayant perdu leur agrément à compter de la rentrée 2021. (450 en 2015 – soit une augmentation de 40)
IDO Paris
Décision n° 2021-15 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d’agrément de l’Institut Dauphine d’ostéopathie de Paris (IDO Paris) pour dispenser une formation en ostéopathie
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2021/7/22/SSAH2122462S/jo/texte
NOR : SSAH2122462S - Texte n° 25 - JORF n°0172 du 27 juillet 2021
L’agrément de l’Institut Dauphine d’ostéopathie de Paris (IDO Paris) est renouvelé pour cinq ans à compter du 1er septembre 2021 pour dispenser une formation en ostéopathie.
Le site principal de l’établissement est situé au 16, boulevard de l’Hôpital, 75005 PARIS. L’établissement dispose des sites secondaires suivants :
Site Secondaire permanent n° 1 : 76, boulevard de Sébastopol, 75002 PARIS (clinique interne).
Site Secondaire permanent n° 2 : 50, rue Jenner, 75013 PARIS.
Site Secondaire permanent n° 3 : 11, rue de l’Arsenal, 75004 PARIS.
Site Secondaire permanent n° 4 : 141, boulevard Ney, 75018 PARIS.
M. Arnaud DREYFUSS est le représentant légal et M. David DUVAL est le directeur de l’établissement.
L’établissement est autorisé à accueillir un maximum de 325 étudiants formés chaque année, toutes promotions confondues, dont 25 étudiants pouvant être accueillis en provenance des établissements de formation ayant perdu leur agrément à compter de la rentrée 2021. (378 en 2016 – soit une diminution de 53)
IFO-GA
Décision n° 2021-16 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d’agrément de l’Institut de formation en ostéopathie du Grand-Avignon (IFO-GA) pour dispenser une formation en ostéopathie
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2021/7/22/SSAH2122466S/jo/texte
NOR : SSAH2122466S - Texte n° 26 - JORF n°0172 du 27 juillet 2021
L’agrément de l’Institut de Formation en Ostéopathie du Grand-Avignon est renouvelé pour cinq ans à compter du 1er septembre 2021 pour dispenser une formation en ostéopathie.
L’établissement est situé au 403 rue Marcel Demonque - 84140 AVIGNON-MONTFAVET.
Madame Agnes GIRO est la représentante légale et Monsieur Aymeric LE NOHAIC est le directeur de l’établissement.
L’établissement est autorisé à accueillir un maximum de 213 étudiants formés chaque année, toutes promotions confondues, dont 10 étudiants pouvant ’être accueillis en provenance des établissements de formation ayant perdu leur agrément à compter de la rentrée 2021. (213 en 2015 - agrément modifié - sans changement)
IFSO Vichy Clermont-Ferrand
Décision n° 2021-17 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d’agrément de l’Institut de formation supérieur en ostéopathie - IFSO Vichy Clermont-Ferrand pour dispenser une formation en ostéopathie
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2021/7/22/SSAH2122501S/jo/texte
NOR : SSAH2122501S - Texte n° 27 - JORF n°0172 du 27 juillet 2021
L’agrément de l’Institut de formation supérieur en ostéopathie - IFSO Vichy Clermont-Ferrand est renouvelé pour cinq ans à compter du 1er septembre 2021 pour dispenser une formation en ostéopathie.
L’établissement est situé au pôle universitaire Lardy - Annexe Gallieni - 4, rue Général-Gallieni, 03200 VICHY, et dispose de locaux au 1, avenue des Célestins à Vichy.
M. Luc BOUSSION est le représentant légal et le M. Julien LIVERTOUT est le directeur de l’établissement.
L’établissement est autorisé à accueillir un maximum de 100 étudiants formés chaque année, toutes promotions confondues, dont 15 étudiants pouvant être accueillis en provenance des établissements de formation ayant perdu leur agrément à compter de la rentrée 2021. (274 pour 2020-2021 - soit une diminution de 174)
INSO Lille
Décision n° 2021-18 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d’agrément et augmentation de la capacité d’accueil de l’Institut supérieur d’ostéopathie de Lille (INSO Lille) pour dispenser une formation en ostéopathie
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2021/7/22/SSAH2122517S/jo/texte
NOR : SSAH2122517S - Texte n° 28 - JORF n°0172 du 27 juillet 2021
L’agrément de l’Institut supérieur d’ostéopathie de Lille (INSO Lille) est renouvelé pour cinq ans à compter du 1er septembre 2021 pour dispenser une formation en ostéopathie.
L’établissement est situé au 57, rue Salvador-Allende, Le Caducée, bâtiment A, 59120 Loos. Il dispose des sites secondaires suivants :
Site secondaire permanent n° 1 : 57, rue Salvador-Allende, Le Caducée, bât. C, 59120 Loos.
Site secondaire permanent n° 2 : 407, rue Salvador-Allende, bât. Hermès, 59120 Loos.
Mme Marie-Line MEUNIER est la représentante légale et directrice de l’établissement.
L’établissement est autorisé à accueillir un maximum de 380 étudiants formés chaque année, toutes promotions confondues, dont 20 étudiants pouvant être accueillis en provenance des établissements de formation ayant perdu leur agrément à compter de la rentrée 2021. (340 en 2015 – soit une augmentation de 40)
IO Rennes
Décision n° 2021-19 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d’agrément et augmentation de la capacité d’accueil de l’Institut d’ostéopathie de Rennes Bretagne (IO Rennes) pour dispenser une formation en ostéopathie
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2021/7/22/SSAH2122518S/jo/texte
NOR : SSAH2122518S - Texte n° 29 - JORF n°0172 du 27 juillet 2021
L’agrément de l’Institut d’Ostéopathie de Rennes Bretagne (10 Rennes) est renouvelé pour cinq ans à compter du 1 er septembre 2021 pour dispenser une formation en ostéopathie.
L’établissement est situé au Campus de Kerlann - Rue Blaise Pascal - 35170 BRUZ et dispose d’un site secondaire au Campus Rennes Atalante Kerlann - Rue Gustave Eiffel - 35170 BRUZ.
Madame Marylène BOURGIN est la directrice générale et la représentante légale de l’établissement.
L’établissement est autorisé à accueillir un maximum de 350 étudiants pour l’année 2021-2022, 360 étudiants pour l’année 2022-2023 et 380 étudiants à partir de l’année 2023-2024, dont 10 étudiants pouvant être accueillis en provenance des établissements de formation ayant perdu leur agrément à compter de la rentrée 2021. (340 en 2015, soit une augmentation de 10 places pour l’année 2021-2022, 20 places pour l’année 2022-2023 et 40 places pour les années suivantes)
ISOSTEO Lyon
Décision n° 2021-20 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d’agrément de l’Institut supérieur d’ostéopathie de Lyon (ISOSTEO Lyon) pour dispenser une formation en ostéopathie
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2021/7/22/SSAH2122522S/jo/texte
NOR : SSAH2122522S - Texte n° 30 - JORF n°0172 du 27 juillet 2021
L’agrément de l’Institut Supérieur d’Ostéopathie de Lyon (ISOSTEO Lyon) est renouvelé pour cinq ans à compter du 1er septembre 2021 pour dispenser une formation en ostéopathie.
L’établissement est situé au 13 Chemin du Petit Bois - Campus Lyon Ouest Ecully - 69130 ECULLY et dispose de deux extensions : Campus Lyon Tech La Doua au 4 Rue de La Doua 69100 VILLEURBANNE et Campus Berges du Rhône : 45 Rue du Pr Grignard 69007 LYON.
Monsieur Jean CANETOS est le représentant légal et Monsieur Karim KEBAILI-COMMIER est le directeur de l’établissement.
L’établissement est autorisé à accueillir un maximum de 600 étudiants formés chaque année, toutes promotions confondues, dont 10 étudiants pouvant être accueillis en provenance des établissements de formation ayant perdu leur agrément à compter de la rentrée 2021. (600 places en 2015 - sans changement)
ITO
Décision n° 2021-21 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d’agrément et augmentation de la capacité d’accueil de l’Institut toulousain d’ostéopathie (ITO Toulouse) pour dispenser une formation en ostéopathie
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2021/7/22/SSAH2122525S/jo/texte
NOR : SSAH2122525S - Texte n° 31 - JORF n°0172 du 27 juillet 2021
L’agrément de l’Institut toulousain d’ostéopathie (ITO Toulouse) est renouvelé pour cinq ans à compter du 1er septembre 2021 pour dispenser une formation en ostéopathie.
L’établissement dispose d’un site principal au 90, rue du Village d’Entreprise, 31670 LABEGE, et des sites secondaires suivants :
Site secondaire permanent n° 1 : 21, rue du Village-Entreprise, 31670 LABEGE.
Site secondaire permanent n° 2 : 221, rue Jean-Rostand, 31670 LABEGE.
Site secondaire permanent n° 3 : 7, rue Caraman, 31000 TOULOUSE.
Mme Clairette MARTIN est la représentante légale et directrice de l’établissement.
L’établissement est autorisé à accueillir un maximum de 600 étudiants formés chaque année, toutes promotions confondues, dont 80 étudiants pouvant être accueillis en provenance des établissements de formation ayant perdu leur agrément à compter de la rentrée 2021. (500 en 2016 – soit une augmentation de 100)
OSTEOBIO-SEMEV
Décision n° 2021-22 du 22 juillet 2021 portant renouvellement d’agrément de l’établissement OSTEOBIO-SEMEV pour dispenser une formation en ostéopathie
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2021/7/22/SSAH2122532S/jo/texte
NOR : SSAH2122532S - Texte n° 32 - JORF n°0172 du 27 juillet 2021
L’agrément de l’établissement OSTEOBIO-SEMEV est renouvelé pour cinq ans à compter du 1er septembre 2021 pour dispenser une formation en ostéopathie.
L’établissement est situé au 19, rue de la Gare, 94230 CACHAN.
M. David DESSAUGE est le représentant légal et le directeur de l’établissement.
L’établissement est autorisé à accueillir un maximum de 200 étudiants formés chaque année, toutes promotions confondues, dont 20 étudiants pouvant être accueillis en provenance des établissements de formation ayant perdu leur agrément à compter de la rentrée 2021.(366 en 2015 – soit une diminution de 166)
