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Une nouvelle discipline : l’Ostéopathie ?

Construire une identité ostéopathique professionnelle
 
Créé le : mercredi 1er avril 2020 par Jean Louis Boutin

Dernière modificaton le : mercredi 1er avril 2020

Cet article fait partie d’un ensemble d’articles publiés sur le Site de l’Ostéopathie comprenant :
 Ostéopathie : Vers la reconnaissance scientifique. Jean-Louis Boutin, 1er juin 2003
 Une nouvelle discipline : l’Ostéopathie ? Jean-Louis Boutin, 12 juin 2007
 Praticien ou chercheur. Jean-François MARCHAND, 1er juin 2008
 Un think tank utopique : Au sujet des 31 agréments des établissements de formation en ostéopathe. Jean-Louis Boutin, 22 mars 2016
 La formation continue des ostéopathes aurait-elle été oubliée ? Jean-Louis Boutin & Jean-François Marchand, 30 juillet 2016
 Créer une discipline ostéopathique ? Jean-Louis Boutin, 6 juin 2017

Toute science, médicale ou non, constitue un ensemble qui s’élabore dans le temps et l’espace à l’aide de concepts et de savoirs (conceptualisation), qui se transmettent au moyen de savoir-faire et qui s’appliquent par une pratique et un ensemble de tâches (paradigme).

Il ne s’agit pas ici, de donner une définition de l’Ostéopathie (une de plus…) ce qui n’aurait aucun sens. Laissons ce soin à des groupements ostéopathiques compétents, et notamment, en France, à l’Académie d’Ostéopathie.

Notre propos est de réfléchir aux conditions d’une telle définition, c’est-à-dire d’envisager le cadre dans lequel l’Ostéopathie peut et doit rentrer pour être reconnue comme une discipline, un savoir, « un domaine identifié de construction de savoirs académiques »(1). Ce cadre est indispensable ; il est même la condition sine qua non (nécessaire et suffisante, comme disent les mathématiciens) sans laquelle l’Ostéopathie restera « un ensemble de pratiques manuelles ayant pour but d’identifier les dysfonctionnements de mobilité du corps et d’y remédier par des techniques appropriées » (2).

Pour éclairer le débat, nous devons préciser ce que nous entendons par « une discipline », c’est-à-dire ses conditions d’émergence et de constitution, ne serait-ce que pour s’assurer que l’Ostéopathie remplit bien ces conditions et peut être admise au rang de discipline. Cet obstacle franchi, nous envisagerons :

- les modalités indispensables pour définir « ce qu’est l’Ostéopathie », soit la méthode de recherche et de raisonnement qui peut permettre d’en donner une définition ;
- le comment de la constitution d’une discipline ;
- l’identification des pratiques, des compétences professionnelles et leur validation.

L’Ostéopathie s’inscrit-elle dans la science médicale ou constitue-t-elle une connaissance à part entière. Tel est l’enjeu du débat.

Jean-Louis BOUTIN

Qu’est-ce une discipline ? (3)

Les caractères d’une discipline, ses conditions d’émergence et de constitution

- Historiquement

« Les divisions disciplinaires se sont effectuées autour de quelques questions clefs. Lorsque ces questions essentielles forment avec les questions secondaires qu’elles ont suscitées, un ensemble cohérent scientifiquement - et socialement utile - elles se séparent du domaine plus général d’où elles sont issues et forment une discipline. Il faut donc identifier le tronc originel et ensuite les objets, les méthodes, les points de vue qui devenant spécifiques se transforment en discipline indépendante. Il est à noter un fait très important, c’est que ce processus de disciplinarisation se calque toujours sur la transformation du monde lui-même ».

Construction d’une discipline : épistémologie et recherche

« Une discipline se construit bien évidemment grâce à son épistémologie qui est indispensable pour ce qui concerne la structure, l’origine, les méthodes de production du savoir, les principales théories, les rectifications successives dans l’Histoire. Une discipline est fondée, validée par des travaux de recherche avec le débat classique entre les disciplines qui cherchent à dégager des lois ou des relations quantitatives avec des méthodes soit d’expérimentation stricte, soit d’expérimentation au sens large d’observation systématique. C’est la conception dite positiviste des disciplines, et les disciplines qui attachent plus d’importance aux acteurs, j’y reviens, avec leur subjectivité, leurs motivations, leurs intentions, tout ce qui a trait à ce que l’on appelle l’interactionnisme symbolique, la singularité, et qui prennent en compte la complexité des situations, leurs contradictions et la dynamique des processus. C’est la conception dite plus phénoménologique des disciplines. ».

Les étapes de la création

Selon Christian Roux, plusieurs étapes sont nécessaires à la création d’une discipline car « ce n’est pas tellement l’accumulation de savoirs et de savoir-faire qui caractérisent une discipline, mais c’est le sens des problèmes que la discipline pose »(4). Et de ce point de vue, « ce qui fonde vraiment une discipline, ce sont les concepts propres qu’elle a su générer, créer, grâce à la recherche ».

1ère étape : la conceptualisation.

Le concept « doit avant toute chose, créer du sens et obéit à un double mouvement : d’une part, il représente une activité pratique, sensible quasiment tactile, le contact avec le monde sous la forme des êtres singuliers, et de proche en proche, il s’élève en écartant les aspects particuliers, contingents, de ce contenu pour atteindre par abstraction, l’universel. La formation d’un concept signifie que l’on a pénétré au-delà de l’immédiat sensible, de l’apparence du phénomène, dans un degré supérieur d’objectivité. La logique du concept est une logique de l’essence, de la qualité essentielle ; il débouche sur une conception de l’homme et de la société ».

2e étape : les familles

« Ces concepts, novateurs, créent ensuite des "familles" - dans tous les sens du terme - qui composent des matrices disciplinaires ».

3e étape : le paradigme

« Une fois les concepts propres à la discipline validés par la multiplication des recherches, c’est la constitution de paradigmes (c’est-à-dire un ensemble de pratiques, de méthodes et de techniques, communément acceptées et faisant jurisprudence) qui fortifient et pérennisent une discipline ».

4e étape : didactisation des savoirs

« Ultime étape de la constitution d’une discipline, c’est ce que l’on appelle la didactisation des savoirs, mouvement inauguré par Comenius au XVII& siècle et amplifié par les encyclopédistes : il s’agit d’extraire les savoirs multiples et désordonnés des situations sociales où ils ont été produits pour les présenter de manière systématique et par ordre de complexité croissante ».

 Méthode de recherche : Ce qu’est l’Ostéopathie

Trouver une méthode de recherche permettant de définir le « pourquoi » de l’ostéopathie.

Pour pouvoir définir l’Ostéopathie il est nécessaire, comme le remarque pertinemment Michel Roques, d’avoir « une méthode rationnelle et validée de recherche et de raisonnement  »(5).

Dès l’abord, il faut prendre conscience que donner une définition de l’Ostéopathie, c’est poser la question de « qu’est-ce l’ostéopathie », en aucun cas parler du « comment de l’Ostéopathie » c’est-à-dire du faire de l’Ostéopathie.

Définir l’Ostéopathie à l’aide d’une théorie générale, c’est l’élever au rang d’un savoir et non d’une praxis, d’une pratique aussi noble soit-elle et la sortir de la pensée réductionniste qui l’envisage comme un ensemble de techniques disponibles pour diverses professions (médecins, kinésithérapeutes, vétérinaires, etc.). C’est échapper au danger relevé par Michel Roques de restreindre le savoir ostéopathique à un savoir-faire et à un simple ensemble de techniques ; cette dernière façon de considérer l’Ostéopathie est celle de nombreux kinésithérapeutes qui considèrent l’Ostéopathie comme « un ensemble de techniques manuelles », les réduisant à des « techniques fonctionnelles [qui] rentrent dans la filiation naturelle du masseur-kinésithérapeute […et à] un outil indispensable pour les masseurs-kinésithérapeutes. (6)

Comme le fait justement remarquer Michel Roques, « Dire, par exemple : le champ de l’ostéopathie c’est « le trouble fonctionnel et son traitement » ou « l’ostéopathie est une approche diagnostique et thérapeutique des dysfonctions de mobilité... », c’est proposer un savoir-faire (un diagnostic, un traitement) à propos d’une cible déterminée (pathologique par essence, de type fonctionnel et de genre biomécanique : la dysfonction de mobilité articulaire et tissulaire....) ».

Définir l’Ostéopathie, c’est bien distinguer le « quoi » du « comment » de l’Ostéopathie. Si l’Ostéopathie est bien une praxis, elle est cela justement parce que l’Ostéopathie se définit non pas par ses techniques mais par sa finalité première. Celle-ci ne peut se limiter à la recherche et au traitement de la lésion ostéopathique, (7), cause possible de la pathologie. D’ailleurs, il y a là un contresens que nombreux font car selon Michel Roques, la lésion ostéopathique ne peut être cause de la pathologie ; elle est « la CONSÉQUENCE, le phénomène second d’un fait antérieur qui, par essence, est pathogène, à savoir : l’INADÉQUATION entre un processus contraignant et la réactivité physiologique du moment, pour un individu donné ».

La question de fond reste de donner ce qui caractérise l’Ostéopathie parmi toutes les professions de santé, qu’elles sont les conditions d’émergence et de constitution de cette science car, comme le remarque C. Roux « Toute discipline naît de la question "pourquoi" et toute formation scientifique consiste avant tout à développer l’aptitude à poser de bonnes questions, celles qui visent les vrais problèmes ». (8)

 Constituer une discipline

« Constituer une discipline spécifique c’est-à-dire un ensemble de connaissances qui permettent de faire avancer la compréhension de problématique, caractérisé par un objet spécifique et une ou plusieurs méthodes déterminées et reconnues par la communauté scientifique demande de poser les fondements épistémologiques de la constitution des savoirs permettant de théoriser les objets d’étude. Il s’agit donc aussi d’identifier et de délimiter les concepts scientifiques et techniques, les méthodes qui permettent de développer un corps de savoirs spécifiques »(9).

Pour cela il est indispensable de se donner les moyens de construire notre discipline car « le processus qui participe du passage d’une pratique sociale à une discipline d’enseignement et de recherche résulte le plus souvent d’un ensemble de forces sociales, professionnelles et politiques, mais aussi de la capacité à saisir des moments opportuns ».(10. Il s’agit alors de relever les traces de ce mouvement : depuis quand l’ostéopathie : (11)

- est pratiquée, légiférée, enseignée ;
- a créé ses écoles et son corps d’enseignants ;
- est devenue autonome dans la formation, dans la certification des ostéopathes ;
- développe des savoirs spécifiques et communique l’état d’avancement de ses travaux à la communauté scientifique et professionnelle ;
- a créée une revue scientifique spécifique et de niveau universitaire ;
- a constitué un corps de chercheurs et d’experts et donc une véritable communauté scientifique pour laquelle d’une part les professionnels ressentent un sentiment d’appartenance, se reconnaisse dans cette communauté, et d’autre part qui soit reconnue par les autres communautés scientifiques.

Il s’agit donc de pouvoir reconnaître des équipes de recherches qui travaillent au développement des connaissances, des savoirs académiques spécifiques au corps professionnel, et donc à produire du sens en ce qui concerne des problématiques identifiées dans le champ d’exercice.

 Les pratiques professionnelles

1. Un constat : une méthodologie multiple, variée et non standardisée

Les pratiques professionnelles ostéopathiques sont très diverses, variées, complexes. Il n’existe aucune unité dans la façon de faire des professionnels. Chacun semble avoir sa méthodologie propre autodidaxie. Il n’existe pas de modèle unique et l’abord du patient n’est pas standardisé.

2. Identification des pratiques

Comment identifier les diverses pratiques professionnelles ? d’autant qu’à limiter les pratiques on risque de les réduire et de les mutiler par simplification.
Il est donc nécessaire de décrire les activités professionnelles : formaliser les pratiques peut et doit permettre la création de référentiels ostéopathiques ; car il ne peut être question de réduire nos pratiques à un ensemble de techniques.

3. Identification des compétences

Selon le professeur Matillon, la compétence est définie comme « la mise en œuvre d’une combinaison de savoirs – connaissances, savoir-faire, comportement, expérience – en situation » dont les éléments sont « le diplôme initial, la formation continue, l’activité professionnelle et un mécanisme de mise en œuvre régulier de revue par les pairs ».(12). Il est donc indispensable d’identifier l’ensemble des compétences nécessaires à la mise en œuvre de l’activité ostéopathique quotidienne. Il s’agira de :

- Vérifier le bien fondé de l’action
- Décider des objectifs
- Informer les patients
- Choisir et adapter les techniques et la gestualité
- Établir la relation si particulière entre le patient et l’ostéopathe
- Définir les compétences complémentaires (naturopathie, homéopathie, acupuncture, kinésiologie, posturologie, etc.).

4. Validation des compétences

Il est indispensable de valider les compétences et cette validation doit également être faire par les professionnels (validation par les pairs), c’est une question de responsabilité vis à vis des patients. Il s’agira d’élaborer des outils méthodologiques capables de structurer les connaissances dans le champ professionnel.

5. Validation des techniques

Avec la réforme de l’Assurance maladie et la direction prise actuellement vers une médecine fondée sur les niveaux de preuve, c’est une nécessité et une obligation de valider nos techniques. Il devient urgent de concevoir une méthodologie d’évaluation et de recherches portant sur les techniques ostéopathiques.

6. Conceptualisation des pratiques et des techniques

Il s’agit de faire appel à tous les ostéopathes qui ont un diplôme universitaire de façon à créer

- un corps d’ostéopathes experts (niveau universitaire)
- un corps professoral de niveau universitaire
- un corps de chercheurs (doctorat) et des laboratoires de recherche
- un corps de professionnels-cadres

Rappelons que c’est la Haute Autorité en Santé (13) qui a compétence pour établir les recommandations de bonnes pratiques concernant les ostéopathes et les chiropraticiens et les références professionnelles susceptibles d´être rendues opposables aux professionnels de santé. Si nous ne voulons pas voir notre activité réduite comme peau de chagrin, à nous de prendre en mains nos compétences et leur validation.

  Conclusion

Les conditions indispensables à la reconnaissance de l’Ostéopathie comme savoir sont urgentes à réaliser. Il s’agit de

- Définir les bases scientifiques et les méthodes de validation propres à l’Ostéopathie ;
- Élaborer les outils méthodologiques capables de structurer les connaissances dans le champ professionnel ostéopathique ;
- Intégrer la formation et la formation ostéopathique continue (FOC) dans un cycle universitaire (Licence – Master – Doctorat) ;
- Établir des référentiels et valider les compétences ;
- Créer colloques, congrès, assises pour échanger nos savoirs.
- Créer une Association de Recherche en Ostéopathie qui permette la réflexion en termes de recherche, d’efficacité, d’évaluation en vue de mener des études et de faire de la recherche, de centraliser ces ensembles et de communiquer avec le monde scientifique.
- Trouver les financements nécessaires à la mise en place de cet ensemble.

Ceci montre la nécessité de définir les grandes lignes d’un projet ostéopathique à long terme ( et pas seulement et uniquement politique pour une reconnaissance immédiate). Et de considérer si nos savoirs, nos savoir-faire et nos paradigmes (si tant est qu’ils existent) s’inscrivent dans la science médicale ou constituent une branche de connaissance à part entière. Cette dernière question est essentielle au débat actuel sur la reconnaissance « politique » de notre profession et n’a toujours pas été tranchée par les organisations ostéopathiques représentatives.

Nous faisons nôtre la conclusion de Chantal EYMARD : « Le débat épistémologique participant de l’élaboration d’une discipline ne peut en aucun cas être évité ou élucidé, il y va de l’avenir de la discipline elle-même, mais aussi de la profession et de l’humanité tout entière quant au développement des savoirs en santé et donc de la santé des individus et des groupes.

- Quelle place pour les savoirs d’expérience des patients dans la constitution des savoirs académiques, des savoirs savants que [notre] profession se propose de développer ? Et donc
- Quelle place pour les savoirs d’expérience des patients dans les pratiques professionnelles ? »(14)

Il est temps que notre profession devienne adulte et fasse son unité afin de se donner les moyens de construire notre discipline, l’Ostéopathie.

 Références

EYMARD Chantal, Pour quelle discipline en masso-kinésithérapie ? Petit débat épistémologique. Conférence faite à Nice au 2e Colloque de la Revue Recherche en Kinésithérapie (ReK) à l’occasion de la sortie du ReK n° 2, le 23 octobre 2004 et à paraître dans le n° 3.

GOUGEON Franck, Evaluation des compétences professionnelles des métiers de la santé, la démonstration du professeur Matillon. Kiné-Actualité n° 957 du 28 octobre 2004.

RAMIN Maurice, VAILLANT Jacques, Ostéopathie des différentes lésions des os coxaux et sacral : Démarche d’évaluation d’un outil diagnostic . Revue Recherche en Kinésithérapie (Rek) n° 2, octobre 2004

Revue de Médecine vertébrale et articulations périphériques, La Controverse de Basas, n° 13, avril 2004.

ROQUES Michel, DO mROF, A propos d’une définition générale de l’Ostéopathie, ApoStill n° 15, automne 2004.

ROUX Christian, Gros plan sur les sciences et techniques de la masso-kinésithérapie. Revue Recherche en Kinésithérapie (ReK) n° 2, octobre 2004

SIGNEYROLE Jean, Démarches d’évolution des compétences en masso-kinésithérapie, synthèse définitive des Assises, Toulouse 16-17 octobre 2004. Kinésithérapie Actualité n° 958 du 4 novembre 2004.

 Annexe : Diverses définitions de l’Ostéopathie

Définition élaborée en 1987 lors de la « Convention Européenne d’Ostéopathie » qui se tenait à Bruxelles grâce au concours du Professeur Pierre Cornillot, Président de l’Université de Paris-Nord Bobigny

Définition

La médecine ostéopathique est une science, un art et une philosophie des soins de santé, étayée par des connaissances scientifiques en évolution.
Sa philosophie englobe le concept de l’unité de la structure de l’organisme vivant et de ses fonctions. Sa spécificité consiste à utiliser un mode thérapeutique qui vise à réharmoniser les rapports de mobilité et de fluctuation des structures anatomiques.
Son art consiste en l’application de ses concepts à la pratique médicale dans toutes ses branches et spécialités.
Sa science comprend notamment les connaissances comportementales, chimiques, physiques et biologiques relatives au rétablissement et à la préservation de la santé, ainsi qu’à la prévention de la maladie et au soulagement du malade.
Les concepts ostéopathiques mettent en évidence les principes suivants :

- le corps, par un système d’équilibre complexe, tend à l’auto-régulation et à l’auto-guérison face aux processus de la maladie.
- le corps humain est une entité dans laquelle la structure et la fonction sont mutuellement et réciproquement interdépendantes.
- un traitement rationnel est fondé sur cette philosophie et ses principes. Il favorise le concept Structure/Fonction dans son approche diagnostique et thérapeutique par des moyens manuels."

Définition du Registre des Ostéopathes de France (ROF) (Référence au livre blanc de l’ostéopathe DO MRO) www.osteos.net/actu/bul22/bul22_12.htm

L’ostéopathie est une science thérapeutique naturelle, fondée sur une connaissance précise de l’anatomie et de la physiologie du corps humain.
Elle utilise tout moyen de diagnostic dans le but de mettre en évidence les dysfonctionnements, l’absence de mobilité des tissus entraînant une altération de l’équilibre de santé.
Le concept ostéopathique, dans sa pratique uniquement manuelle, sollicite au mieux les ressources inhérentes de l’individu, considéré dans sa globalité et reconsidéré dans son environnement.

Définition donnée par l’association de médecins Ostéos de France sur son site

« L’ostéopathie consiste en un ensemble de pratiques médicales permettant de diagnostiquer et traiter manuellement les dysfonctions d’un patient par restauration des mobilités tissulaires. "
Elle repose historiquement sur trois principes :

1. Unité du corps humain,
2. Interdépendance de la structure et de la fonction,
3. Autorégulation du corps humain. »

Définition du World Osteopathic Health Organisation (WOHO), selon Jane CARREIRO www.osteos.net/actu/bul22/bul22_9.htm

Osteopathy (osteopathic medicine) : A complete system of medical care with a philosophy that combines the needs of the patient with current practice of medicine, surgery and obstetrics. Emphasizes the interrelationship between structure and function, and has an appreciation of the body’s ability to heal itself.

Traduction : P. Javerliat, ostéopathe DO

Ostéopathie (médecine ostéopathique) : Méthode complète de soins médicaux dont la philosophie se conjugue avec la nécessité pour le patient d’accéder à des soins conventionnels médicaux, chirurgicaux ou obstétriques. Elle s’appuie sur les interrelations entre la structure et la fonction et reconnaît les capacités du corps à s’auto guérir.

Définition du General Osteopathic Council (GosC) (GB) www.osteos.net/actu/bul22/bul22_11.htm

Osteopathy is an established ,recognised system of diagnosis and treatment that lays its main emphasis on the structural and functional integrity of the body.
It is distinctive by the fact that it recognises s that much of the pain and disability we suffer stems from abnormalities in the function of the body structure as well as damage caused to it by degenerative, inflammatory or infectious processes which are collectively called pathology (disease).
Osteopathy recognises the need for medical investigation into symptoms when indicated and uses many of the diagnostic procedures used in conventional medical assessment and diagnosis.
Its main strength, however, lies in the unique way in which the patient is assessed from a mechanical , functional and postural standpoint and manual methods of treatment applied that suit the needs of the individual patient rather than specific treatment for a specific problem.

Traduction

L’ostéopathie est une méthode fondée et reconnue de diagnostic et de traitement, qui repose principalement sur l’intégrité de la structure et de la fonction du corps.
Elle se distingue par le fait qu’elle reconnaît qu’une grande partie des douleurs et des incapacités dont nous souffrons est due à un dysfonctionnement d’une structure du corps comme à une lésion provoquée par des processus dégénératifs, inflammatoires ou infectieux, qui sont, dans leur ensemble appelés pathologies (maladies).
L’ostéopathie reconnaît la nécessité d’un examen médical des symptômes lorsque cela est indiqué et empreinte de nombreuses procédures employées lors de l’examen et le diagnostic médical conventionnel.
Quoi qu’il en soit, sa principale force réside dans le fait qu’elle est la seule approche permettant l’évaluation du patient d’un point de vue mécanique, fonctionnel et postural, qui permette l’application d’un traitement utilisant des techniques manuelles, approprié aux besoins individuels plutôt qu’un traitement spécifique répondant à un problème spécifique.

 Notes

1. Chantal EYMARD, Pour quelle discipline en masso-kinésithérapie ? Petit débat épistémologique. Conférence faite à Nice, au 2e Colloque de la Revue Recherche en Kinésithérapie (ReK) à l’occasion de la sortie du ReK n° 2, le 23 octobre 2004 et à paraître dans le n° 3. Merci à l’auteur de nous avoir communiqué le texte de sa conférence.

2. Définition proposée par le professeur Nicolas au groupe de travail sur l’Ostéopathie qui s’est réuni au Ministère de la Santé de septembre 2003 à février 2004 et qui a soulevé un tollé parmi les organisations ostéopathiques représentatives.

3. Dans cette partie, nous suivons largement l’article de Christian Roux, Gros plan sur les sciences et techniques de la masso-kinésithérapie. Recherche en Kinésithérapie (ReK) n° 2, octobre 2004, p. 5-7. Nous avons rajouté titres et divisions.

4. C’est nous qui soulignons.

5. Michel Roques, DO mROF, A propos d’une définition générale de l’Ostéopathie, ApoStill n° 15, automne 2004, p. 39. Nous nous appuyons sur cet article dans ce paragraphe.

6. Maurice Ramin, Jacques Vaillant, Ostéopathie des différentes lésions des os coxaux et sacral : Démarche d’évaluation d’un outil diagnostic . Recherche en Kinésithérapie (Rek) n° 2, octobre 2004, p. 39-47.

7. Nous employons volontairement cette terminologie, car, pour le moment, il n’y a pas de définition (ni de consensus sur le mot) de ce que soigne l’Ostéopathie. Si certains parlent de dysfonctionnement ou de dysfonction somatique, d’autres ont parlé de lésion manipulable, de perte de mobilité, de restriction de mobilité, etc. Certains médecins proposant même cette définition : « un dysfonctionnement segmentaire réversible potentiellement douloureux avec ou sans diminution de mobilité ». La Controverse de Basas, Revue de Médecine vertébrale et articulations périphériques, n° 13, avril 2004, p. 2. Cf. : http://osteos.net/actu/juin04/buljun_01.htm

8. Christian ROUX, op. cit.

9. Chantal Eymard, op. cit.

10.  Idem.

11. Nous reprenons ici presque textuellement la communication de Mme Chantal Eymard.

12. Franck GOUGEON, Evaluation des compétences professionnelles des métiers de la santé, la démonstration du professeur Matillon. Kiné-Actualité n° 957 du 28 octobre 2004, p. 4.

13. Décret en Conseil d´État modifiant le code de la sécurité sociale et le code de la santé paru au Journal Officiel du 27 octobre 2004. Art. R. 161-72 . Dans le domaine de l’information des professionnels de santé et du public sur le bon usage des soins et les bonnes pratiques, la Haute Autorité : […] « 5° Etablit les recommandations de bonnes pratiques concernant les ostéopathes et les chiropracteurs et est consultée sur les dispositions réglementaires prises pour l’application de l’article 75 de la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 modifiée relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé ». Ce décret peut être consulté (format pdf) sur le site de l’Assurance maladie : www.assurancemaladie.sante.gouv.fr/pdf/decret_2004_1139.pdf

14. Chantal EYMARD, op. cit.

Nota bene

Ces différents articles sont publiés en accès libre sur le site de l’Ostéo4pattes – Site de l’Ostéopathie sous licence Creatice Commons (voir ci-dessous) et pour ceux qui le désirent, un document les réunissant est disponible au format pdf.

Reconnaissance scientifique de l’Ostéopathie

Publié sur le Site de l’Ostéopathie le 12 juin 2007.

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