L’Ostéo4pattes - Site de l’Ostéopathie

Mai 2019

Créé le : mercredi 8 mai 2019 par Jean Louis Boutin, Ostéo4pattes-Vetosteo

Dernière modificaton le : mercredi 8 mai 2019

 Ostéopathie

Chirurgie viscérale et ostéopathie

Frédéric Dumunier DO(Fr.) - Rapprochement entre le monde Médical et Ostéopathique

L’Ostéopathie est maintenant bien enracinée dans le paysage de la santé notamment grâce à ses résultats positifs sur les patients. Mais cette présence se limite encore aux cabinets ou cliniques privées, les portes des centres hospitaliers restant fermées aux ostéopathes dans l’immense majorité des cas. Depuis plusieurs années, nous avons la chance de travailler à l’Hôpital Albert Schweitzer (HAS), situé à Deschapelles en Haïti. Nous avons accès à tous les services de l’hôpital où nous travaillons en collaboration avec le staff médical. HAS dispose de 131 lits remplis à hauteur de 150% en moyenne. Quant au département de chirurgie, il effectue presque 9 000 consultations et admet plus de 2 000 patients par an.

- Lire l’article de Frédéric Dumunier : Rapprochement entre le monde Médical et Ostéopathique

Ostéo & Sciences : L’alliance pédagogique en clinique ostéopathique est-elle Evidence-Based Feedback ?

A gauche de l’image, on voit un vieux prof donner la leçon à un jeune étudiant en ostéopathie à la sortie de son évaluation clinique : « fais gaffe avec tes manips de bourrin, il s’en est fallu d’un doigt pour que le mec reste sur la table ! »
A ses côtés, le jeune padawan de l’ostéopathie se défend : « pourtant j’ai mis la main en écoute tissulaire avant pour vérifier ! »
A droite, on peut remarquer une jeune pépette de compette tentant un check, se prenant un vent mémorable et à côté d’elle deux autres vieux profs pétés de rire.
A gauche au premier plan, une autre pépette, moins de compette, bras croisés, en posture « j’m’en ballek » stresse à mort avant sa prochaine éval tandis qu’une autre de ses consœurs à ses côtés le doigt tendu vers l’étudiant supervisé demande à un comparse : « il s’est fait ouvrir ? » 

Supervise-moi, moi.
La supervision « désigne l’intervention pédagogique d’un enseignant clinicien lorsque celui-ci fournit une rétroaction à un étudiant après l’avoir directement observé dans une tâche professionnelle, par exemple auprès d’un patient, d’une famille ou d’une équipe de soins (supervision « directe »), ou à partir d’un résumé de la situation qu’en fait l’étudiant (supervision « indirecte ») (Coté 2013)

- Lire l’article de François Delcourt : L’alliance pédagogique en clinique ostéopathique est-elle Evidence-Based Feedback ?

 Articles de revues

JAOA - Daniel Williams, DO - L’évolution de la certification du comité ostéopathique

Titre original : Daniel Williams, DO - The Evolution of Osteopathic Board Certification - The Journal of the American Osteopathic Association, April 2019, Vol. 119, 224-226. doi:10.7556/jaoa.2019.037

Au début des années 1900, il était difficile pour les médecins ostéopathes (c.-à-d., DO) d’obtenir la certification de leurs conseils d’administration par le biais des canaux allopathiques. Ainsi, en 1939, l’American Osteopathic Association (AOA) approuva son premier conseil spécialisé, l’American Osteopathic Board of Radiology, ainsi que l’examen de certification en radiologie. Conformément à sa mission de faire progresser la philosophie et la pratique distinctives de la médecine ostéopathique, l’AOA est ensuite devenu le principal organisme de certification pour les OD. Aujourd’hui, les 16 conseils d’administration de l’AOA offrent une certification dans 29 spécialités et 77 surspécialités. Bien que la certification des conseils d’AOA ait augmenté depuis 1939, son objectif principal est resté constant. Il fournit une norme objective, psychométriquement défendable, qui régit la profession de médecin ostéopathique et établit les critères permettant d’atteindre le statut d’expert dans une discipline donnée de la médecine. L’engagement de l’AOA vis-à-vis de ses membres et de tous les représentants désignés est un autre aspect inchangé. Grâce à la certification du conseil, l’AOA leur sert de partenaire dans l’apprentissage tout au long de la vie et les soutient tout au long de leur carrière. Un des points forts de la certification des conseils d’AOA est que les conseils sont constitués de médecins praticiens dédiés à la certification des médecins praticiens. Les membres du comité de certification exercent souvent à temps plein et sont liés à la pratique de la médecine. Leur engagement se reflète dans leur approche pratique de l’évaluation des connaissances, des compétences cliniques et du professionnalisme. Alors que l’environnement des soins de santé continue d’évoluer, les conseils améliorent également la certification continue en ostéopathie afin de garantir son alignement sur les pratiques actuelles.(Traduction Google).

- Lire l’article (accès libre en anglais) : The Evolution of Osteopathic Board Certification

 Frontiers in Pysiology - Modifications de la perfusion cérébrale après un traitement manipulateur ostéopathique : Un essai randomisé manuel contrôlé par un placebo

Auteurs : Federica Tamburella, Federica Piras, Fabrizio Piras, Barbara Spanò, Marco Tramontano and Tommaso Gili

Titre original : Cerebral Perfusion Changes After Osteopathic Manipulative Treatment : A Randomized Manual Placebo-Controlled Trial - Front. Physiol., 05 April 2019 - https://doi.org/10.3389/fphys.2019.00403

Le traitement de manipulation ostéopathique (OMT) est une approche thérapeutique visant à renforcer l’autorégulation du corps en se concentrant sur la correction des dysfonctionnements somatiques. Malgré les preuves d’efficacité de l’OMT, les mécanismes neurophysiologiques sous-jacents, ainsi que les effets de la perfusion sanguine, sont encore mal compris. Le but de l’étude était de traiter les effets de l’OMT sur le débit sanguin cérébral (CBF) chez les jeunes volontaires asymptomatiques, mesurés par la méthode du marquage du spin artériel par résonance magnétique (ASL). Trente participants aveugles ont été randomisés pour OMT ou un placebo, et évalués avec un protocole IRM avant une intervention manuelle (T0), immédiatement après (T1) et 3 jours plus tard (T2). Après T0 IRM, les participants ont reçu 45 minutes d’OMT, axées sur la correction des dysfonctions somatiques du corps entier, ou un traitement manuel placebo, consistant en des touches passives dans un ordre à protocole. Après le traitement, les participants ont rempli un questionnaire permettant de déterminer la perception du traitement. Les résultats montrent des différences significatives dues au traitement uniquement pour le groupe OMT (OMTg) : la perfusion a diminué (par rapport à T0) dans un groupe comprenant le cortex cingulaire postérieur gauche (PCC) et le lobule pariétal supérieur, alors qu’il a augmenté à T2 dans le CCP controlatéral. En outre, plus de 60% des participants pensaient avoir subi une TMA. Les modifications de la CBF en T2 suggèrent que l’OMT a eu des effets immédiats mais réversibles sur la CBF. en augmentant à T2 dans le CCP controlatéral. En outre, plus de 60% des participants pensaient avoir subi une TMA. Les modifications de la CBF en T2 suggèrent que l’OMT a eu des effets immédiats mais réversibles sur la CBF. en augmentant à T2 dans le CCP controlatéral. En outre, plus de 60% des participants pensaient avoir subi une TMA. Les modifications de CBF à T2 suggèrent que l’OMT a eu des effets immédiats mais réversibles sur la CBF. (Traduction Google).

- Lire l’article : Cerebral Perfusion Changes After Osteopathic Manipulative Treatment : A Randomized Manual Placebo-Controlled Trial (accès libre en anglais)

 Livres & Revues

 La Revue de l’Ostéopathie - n° 22

Éditorial de Robert Meslé

Modélisation de la cinématique articulaire et musculaire de la région lombaire lors du test de la commère : une étude de preuve de concept. Mathieu Ménard, Pierre Chenaut, Ludovic Lancelot, Paul Vaucher, Marylène Bourgin, Benoit Bideau

Étude clinique contrôlée de l’effet du traitement adjuvant ostéopathique dans les douleurs précoces et tardives chirurgicales post-sternotomie. Armelle Esquirol, Jean-Philippe Frieh, Étienne Varlan, Cyril Clouzeau

Étude comparative du seuil de la douleur et la dureté sous cutanée lors de pressions exercées dans la région lombaire et fessière entre sujets lombalgiques et non lombalgiques. Aline Kaisin, Walid Salem

Les vidéos filmées en cours améliorent-elles l’enseignement de l’ostéopathie ? Emmanuel Burguete, Cédric Scribans, Mathieu Joyon, Florent Brière, Gérald Emmanuelli, Sophie Pigot, Jérôme Nourry

Actualités : Livres

- Lire le sommaire du n° 22

Thérapies manuelles et Pédiatrie - Sous la direction de D. Bonneau, B. Roth, A. Dupeyron, C. Hérisson - Sauramps Médical 2019

214 pages - Format : 16 x 24 cm - ISNB : 9791030302066 - Prix : 42,00 €

Descriptif
Cet ouvrage collectif est une synthèse des connaissances universitaires médicales des pathologies rencontrées en pédiatrie, de la naissance à l’adolescence, et des techniques empiriques manuelles, pratiquées depuis des siècles.
Ainsi, il propose au lecteur une approche ouverte des affections musculosquelettiques et des dysfonctionnements neurovégétatifs les plus fréquents et les modalités de prise en charge manuelle.
Ces techniques, issues de courants divers dont la rééducation et l’ostéopathie, sont décrites en les intégrant dans une démarche médicale globale, car elles ne sont qu’un complément à une prise en charge conventionnelle.
Des modes d’explication sur leur mode d’action sont proposés, reposant sur les bases de la médecine expérimentale, afin qu’elles puissent être évaluées pour être en harmonie avec des pratiques basées sur des preuves.

- Le livre chez l’éditeur : Thérapies manuelles et Pédiatrie

Dany Bois - Isabelle Eschalier - La méditation pleine présence - Sauramps Médical 2019

Les sept voies d’accès à la chaleur humaine

192 pages - Format : 15 x 21 cm - ISBN : 978-2-212-57216-2 - Prix : 18 euros

Descriptif
La méditation pleine conscience, popularisée par Matthieu Ricard, jon Kabat-Zinn ou encore le psychiatre Christophe André, est entrée dans les moeurs et fait partie de notre paysage quotidien. Dans nos vies stressées et accélérées, elle est un véritable appel d’air.
Le chercheur Danis Bois et Isabelle Eschalier proposent dans cet ouvrage de découvrir une nouvelle forme de méditation, qui enrichit la pleine conscience en intégrant la dimension corporelle et la qualité relationnelle de la présence. L’expérience vécue dans la méditation pleine présence révèle tout un univers de chaleur intérieure, qui réchauffe le cœur et se diffuse à l’ensemble du corps. Elle nous oriente vers une humanité plus incarnée dans laquelle l’homme devient plus présent à lui-même, à autrui et au monde. Elle mobilise ce qu’il y a de plus grand dans l’homme.
Ce livre très pratique vous aidera ainsi à découvrir la méditation pleine présence et à emprunter les sept voies d’accès à la chaleur humaine :


- renouer le contact avec le silence ;
- cultiver la présence à soi ;
- honorer pleinement sa vie ;
- retrouver l’estime de soi ;
- investir le sens de la vie ;
- se préserver du stress et de l’anxiété ;
- cultiver, recueillir et partager la chaleur humaine.

Préface de Pierre Rabhi.

- Le livre chez l’éditeur : La méditation pleine présence

  Dans la presse

Plantes & Santé : La Suisse plébiscite les médecines alternatives

Depuis bientôt deux ans, la Confédération suisse rembourse cinq thérapies complémentaires. Alors qu’en France, elles restent marginalisées et que l’homéopathie est remise en question, voyons comment nos voisins envisagent cette complémentarité.

Phytothérapie, homéopathie, médecine traditionnelle chinoise, médecine anthroposophique et thérapie neurale (injection d’anesthésiques locaux) : non seulement ces cinq disciplines sont reconnues en Suisse, mais en plus elles sont prises en charge par la sécurité sociale fédérale. Les pratiques complémentaires ont fait leur entrée dans la constitution suisse dès mai 2008. Lors d’un référendum (appelé « votation »), quelque 67 % de la population du pays ont alors dit oui à l’article suivant : « La Confédération et les Cantons pourvoient, dans les limites de leurs compétences, à la prise en compte des médecines complémentaires. »

- Lire l’article de Isabelle Saget, Samuel Socquet : La Suisse plébiscite les médecines alternatives

Sciences & Avenir - 800 scientifiques s’insurgent contre l’interprétation "biaisée" des résultats dans les études

Aucun seuil statistique ne peut définir à lui seul le succès ou l’échec d’une expérimentation, dénoncent 800 statisticiens et scientifiques dans un texte publié par Nature. C’est pourtant ce que l’on trouve dans 96% des publications biomédicales et de sciences de la vie.
Face à une accumulation de données pas toujours homogènes, les chercheurs sont forcés d’en faire une analyse statistique pour évaluer une seule chose : est-il possible que l’effet observé soit seulement dû au hasard ?
C’est l’ensemble de la recherche biomédicale et des sciences de la vie qui est remise en cause. "Nous sommes franchement fatigués" de voir une utilisation trop dichotomique d’un calcul statistique standardisé, permettant de conclure à un résultat "tout noir ou tout blanc" dans les études scientifiques, expliquent 800 experts statisticiens et scientifiques dans un commentaire publié dans la prestigieuse revue Nature. En cause, une valeur arbitraire de probabilité servant depuis des décennies de seuil déterminant le succès ou l’échec d’une étude.

- Lire l’article de Sciences & Avenir : 800 scientifiques s’insurgent contre l’interprétation "biaisée" des résultats dans les études

Femme Actuelle - Les bienfaits de l’ostéopathie crânienne

L’ostéopathie attache une grande importance au crâne et ses structures. Si elle est très efficace contre les acouphènes ou les migraines, les bienfaits de l’ostéopathie crânienne s’étendent bien au-delà de la sphère crânienne et se propose de traiter un éventail très large de pathologies, des troubles digestifs aux douleurs articulaires. Arnaud Bonardi, ostéopathe à Paris, détaille ses multiples applications.
L’ostéopathie prend en compte l’individu dans sa globalité, à la fois physique et environnementale. Toutes les parties du corps étaient reliées entre elle, l’ostéopathe ne séparera jamais les sphères fasciale, musculo-squelettique et viscérale. L’ostéopathie crânienne s’intéresse quant à elle plus particulièrement à une zone comprenant le crâne, la colonne vertébrale et le sacrum. L’ostéopathie crânienne se base sur le principe de la mobilité des pièces osseuses du crâne. Les 22 pièces qui le composent s’articulent par le biais de sutures permettant alors l’adaptation du cerveau à la boîte crânienne, et inversement, grâce à la dure-mère intra-crânienne. L’ostéopathie crânienne s’appuie également sur la dure-mère spinale qui relie la base du crâne au sacrum. On comprend ainsi mieux la manière dont le crâne influence le reste du corps et comment un déséquilibre au niveau de la mâchoire peut occasionner des douleurs dorsales, ou comment une chute peut provoquer des douleurs cervicales.

- Lire l’article de Femme Actuelle : Les bienfaits de l’ostéopathie crânienne

Le Monde - « L’affaire du Levothyrox illustre une confusion entre “consensus scientifique” et “consensus réglementaire” »

Chronique. C’est une publication que nul n’attendait tant l’affaire semblait entendue. Jeudi 4 avril, dans la revue Clinical Pharmacokinetics, une équipe de chercheurs franco-britannique offrait, pour la première fois, une explication pharmacologique aux troubles déclarés par de nombreux malades de la thyroïde, après leur passage à la nouvelle formule du Levothyrox.
Les chercheurs ont conduit une réanalyse statistique des données fournies par le laboratoire Merck à l’appui du changement de formule – ce que nul n’avait fait – et conclu que les deux formules du médicament ne sont pas substituables pour chaque individu.
Non que le laboratoire ait triché : Merck avait respecté la réglementation, mais celle-ci n’exige de tester que la bioéquivalence moyenne (à l’échelle d’une population) des deux versions du traitement, sans garantir leur caractère interchangeable pour chacun.

- Lire la chronique de Stéphane Foucart : « L’affaire du Levothyrox illustre une confusion entre “consensus scientifique” et “consensus réglementaire”  »

La Dépêche - Grossesse : l’ostéopathie contre les maux du quotidien

Pendant vos 9 mois de grossesse, l’ostéopathie peut atténuer les troubles digestifs. Mais aussi l’hypersalivation. Comment cette approche fonctionne-t-elle ?
Elle n’est toujours pas reconnue comme pratique officielle. Pour autant, l’ostéopathie peut être d’une grande aide pour apaiser les désagréments de la grossesse. Cette approche considère l’organisme dans son ensemble. Elle interagit avec les os, les muscles et les organes. Cette technique manuelle a tout son intérêt chez la femme enceinte tant la grossesse entraîne des perturbations mécaniques et fonctionnelles.
Vous pouvez tester les bienfaits de l’ostéopathie contre les désagréments digestifs. Le travail est effectué sur les deux systèmes nerveux parasympathique et orthosympathique. Grâce à cette manipulation, l’ostéopathe cherche à atténuer les tensions tissulaires. Le travail peut se faire au niveau de la mobilité articulaire. Parfois le travail manuel se concentre sur la peau, les fascias (fine membrane enveloppant les organes), les muscles, les tendons, les ligaments, le foie, l’estomac et les intestins.

- Lire l’article de la Dépêche : Grossesse : l’ostéopathie contre les maux du quotidien

Parents - Coliques du bébé : et si on essayait l’ostéopathie ?

Durant leurs premiers mois, les bébé ont souvent des coliques, qui leur occasionnent un grand inconfort. L’ostéopathie peut les apaiser. Conseils d’expert : Alexandra Richard, ostéopathe
Les coliques sont fréquentes chez les bébés. Elles n’ont rien à voir avec la diarrhée, ni avec la gastro-entérite. Elles débutent vers la 3e semaine de vie et se traduisent par des pleurs intenses… L’origine des coliques n’est pas connue avec certitude, mais il semble que l’immaturité du système digestif du bébé, et en particulier de sa flore intestinale, soient en cause. Rassurez-vous, tout rentre dans l’ordre spontanément vers 4-5 mois. En attendant, une ou deux séances d’ostéopathie peuvent le soulager.

- Lire l’article de Parents - Coliques du bébé : et si on essayait l’ostéopathie ?

 Conférences - Congrès

Et si nous reparlions de Still ?

Pierre Tricot - Les enseignements intemporels d’A.T. STILL

Le 22 mai prochain, à la demande du GREIO (Groupe d’Etude, Recherche et Initiatives Ostéopathiques) je vous propose de nous retrouver autour d’A. T. Still, ce personnage dont on parle tant chez les ostéopathes et qui pour la plupart est quasiment inconnu.
Still est décédé il y a plus de cent ans (1917). Marqués par leur époque, ses écrits datent. En cent ans, les connaissances de base sur l’homme et la médecine ont évolué à une vitesse vertigineuse, nos consciences également. On peut dès lors légitimement se demander si parler de lui aujourd’hui présente quelque utilité voire quelque intérêt. Il me semble, au contraire qu’étant donné les orientations actuelles de l’ostéopathie que l’on cherche à couler dans un moule qui ne lui convient pas, il est important, essentiel, même, de se replonger dans l’histoire de nos racines pour y retrouver nos essentiels.

- Lire l’article de Pierre Tricot : Les enseignements intemporels d’A.T. STILL

Alain Cassourra - L’énergie, l’émotion, la pensée, au bout des doigts. Niveau 1. Année 2019-2020

Avant tout chose, cette formation est une aventure individuelle et collective à la rencontre de la matière, de l’énergie et de l’intelligence du cœur. Ce cursus de sept séminaires de trois jours est destiné principalement aux ostéopathes, médecins, kinésithérapeutes, qui, désireux d’aborder le corps et le toucher autrement et de traquer les mémoires oubliées, sont prêts à travailler sur eux pour aller vers une nouvelle pratique professionnelle. Dans chaque séminaire, à temps égal nous alternerons travail personnel et travail ostéopathique en binôme. Ostéopathique est à entendre ici dans un sens certes très large, mais tout à fait en accord avec les concepts fondateurs d’A.T. Still, toujours d’actualité, basés sur globalité, interaction structure-fonction et capacité d’auto-guérison.

« Pour moi, n’existent que les voyages sur les chemins qui ont un cœur, tous les chemins qui ont un cœur. C’est là que je voyage, et le seul défi qui compte, c’est d’aller jusqu’au bout. Et j’avance en regardant, en regardant, à perdre haleine. » Don Juan à Carlos Castaneda dans L’herbe du diable et la petite fumée

- Voir le programme de la formation proposée par Alain Cassoura : L’énergie, l’émotion, la pensée, au bout des doigts. Niveau 1

Thérapies complémentaires et troubles du sommeil

2e journées thématiques du GETCOP (Groupe d’évaluation des thérapies complémentaires personnalisées)

Date : 27-28 septembre 2019

Lieu : Metz Congrès Robert Schuman - 112, rue des Arènes - 57000 Metz

- Télécharger le programme du congrès (format pdf)
- Inscription en ligne 

Site du GETCOP : https://www.getcop.org/

 Ostéopathie humanitaire

Ostéopathes du Monde

Notre vision
Association reconnue d’intérêt général, Ostéopathes Du Monde a été créée en 2012. Cherchant à améliorer les conditions de vie, en rendant accessibles les soins ostéopathiques aux personnes défavorisées et isolées, l’association met en place des actions de soin et de sensibilisation à l’ostéopathie en France comme à l’étranger. Pour cela, elle fait appel à des ostéopathes diplômés et bénévoles qui sillonnent les territoires dans lesquels l’association agit. Travaillant avec les structures à finalité sociale et de soins déjà existantes, Ostéopathes du monde offre une prise en charge complémentaire et durable des populations vulnérables.
Qui est OdM ?
ODM est une association solidaire qui met son savoir-faire ostéopathique et médical au service de plusieurs partenaires sociaux pour participer à l’enrichissement de leur staff médical en France et à l’international.
Nous contribuons à améliorer les conditions de vie des personnes défavorisées et isolées en rendant accessibles les soins ostéopathiques.
En France
ODM intervient à Paris et à Lille, dans des structures spécialisées, comme un foyer de travailleurs migrants (FTM), une résidence sociale, un centre d’hébergement d’urgence (CHU), deux centres d’hébergement et réinsertion sociale (CHRS), un centre de soins de victimes de tortures.
A l’international
ODM intervient au Sénégal aux seins de trois partenaires locaux qui œuvrent pour l’insertion sociale.

- Voir le site d’Ostéopathes du Monde

Les Ostéos du Cœur - Val de Marne

Nous recherchons des ostéopathes bénévoles, jeunes diplômés ou expérimentés, pour intégrer notre association. Venez nous rejoindre pour nous aider dans notre action solidaire au service des plus démunis. Consultations à Alfortville et à Saint-Mandé. 
Portable : 0682104255.
Disponibilité demandée : une demi-journée tous les deux mois. Consultations individuelles ou en binôme

- Page Facebook des Ostéos du Cœur Val de Marne

 Législation

Décret n° 2019-381 du 29 avril 2019 fixant la liste des professions mentionnées au I de l’article 7 de l’ordonnance n° 2016-1809 du 22 décembre 2016 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles de professions réglementées

Publics concernés : juges d’application des peines, greffiers des tribunaux, autorités compétentes au sens de la directive 2005/36/CE modifiée et notamment ordres professionnels des professions de santé humaine et animale.
Objet : application du I de l’article 7 de l’ordonnance n° 2016-1809 du 22 décembre 2016 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles de professions réglementées pour la mise en œuvre du mécanisme d’alertes prévu à l’article 56 bis §1 de la directive 2005/36/CE modifiée relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles.
Références : ordonnance n° 2016-1809 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles de professions réglementées ; directive 2005/36/CE modifiée relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles.

Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre de l’économie et des finances,
Vu la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles, modifiée par la directive 2013/55/UE du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2013, et notamment son article 56 bis ;
Vu l’ordonnance n° 2016-1809 du 22 décembre 2016 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles de professions réglementées, et notamment le I de son article 7 ;
Vu l’avis du Haut Conseil des professions paramédicales en date du 29 janvier 2019,
Décrète :
Article 1
Les professions mentionnées au I de l’article 7 de l’ordonnance n° 2016-1809 susvisée sont les suivantes : aide-soignant ; ambulancier ; [...] chiropracteur ; [...] ostéopathe ; etc.
Article 2
La ministre des solidarités et de la santé, le ministre de l’économie et des finances, le ministre de l’intérieur, la ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, le ministre de la culture, le ministre de l’agriculture et de l’alimentation et la ministre des sports sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

- Lire le décret n° 2019-381 du 29 avril 2019 fixant la liste des professions... sur Légisfrance

Ordonnance n° 2016-1809 du 22 décembre 2016 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles de professions réglementées

Ordonnance n° 2016-1809 du 22 décembre 2016 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles de professions réglementées
Titre IER : DISPOSITIONS GÉNÉRALES - Chapitre III : Dispositions générales relatives au mécanisme d’alertes
Article 7
I. - L’autorité compétente française informe les autorités compétentes des autres Etats membres de l’Union européenne ou parties à l’accord sur l’Espace économique européen des restrictions ou interdictions, définitives ou temporaires, apportées en totalité ou en partie, au droit d’un professionnel établi en France d’exercer les activités d’une profession dont la liste est fixée par décret.
Elle leur transmet les informations suivantes :
1° L’identité du professionnel ;
2° La profession concernée ;
3° L’autorité ou la juridiction nationale qui a pris la décision de restriction ou d’interdiction ;
4° Le champ de la restriction ou de l’interdiction ;
5° La période pendant laquelle s’applique la restriction ou l’interdiction ;
6° La date d’expiration de la restriction ou de l’interdiction.
II. - En cas de modification et à l’expiration d’une décision de restriction ou d’une décision d’interdiction, l’autorité compétente française en informe sans délai les autorités compétentes des autres Etats membres de l’Union européenne ou parties à l’accord sur l’Espace économique européen.
III. - L’autorité compétente française informe sans délai le professionnel de la transmission, aux autorités compétentes des autres Etats membres de l’Union européenne ou parties à l’accord sur l’Espace économique européen, des informations mentionnées aux I et II qui le concernent, de son droit au recours contre les décisions relatives à cette alerte ainsi que du droit d’en demander la rectification ou la réparation en cas de préjudice causé par une fausse alerte. Elle informe, le cas échéant, les autorités compétentes des autres Etats membres ou parties des recours intentés.
IV. - La transmission et la suppression des informations mentionnées aux I et II s’opèrent, dans un délai de trois jours à compter de la date d’effet de la décision définitive ou de sa date d’expiration, dans les conditions prévues par le règlement (UE) n° 1024/2012 du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012 susvisé. Lorsque la décision est assortie de l’exécution provisoire ou qu’elle a fait l’objet d’un recours qui n’a pas d’effet suspensif, le délai de trois jours court à compter de son adoption.

- Lire l’ordonnance ° 2016-1809 du 22 décembre 2016 relative à la reconnaissance... sur Légisfrance

 Conseil d’État

1. Demande d’annulation du décret n° 2018-42 du 25 janvier 2018 relatif à la vaccination obligatoire

Vu la procédure suivante :
Par une requête, enregistrée le 25 mars 2018 au secrétariat du contentieux du Conseil d’État, et deux mémoires en réplique, enregistrés le 9 avril 2019, la Ligue nationale pour la liberté des vaccinations demande au Conseil d’Etat :
1°) d’annuler pour excès de pouvoir le décret n° 2018-42 du 25 janvier 2018 relatif à la vaccination obligatoire ;
2°) de prescrire une enquête sur le fondement de l’article R. 623-1 du code de justice administrative ;
3°) de mettre à la charge de l’État la somme de 5 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
[...]
Décide
Article 1er : La requête de Ligue nationale pour la liberté des vaccinations est rejetée.
Article 2 : La présente décision sera notifiée à Ligue nationale pour la liberté des vaccinations, au Premier ministre et à la ministre des solidarités et de la santé.

- Lire la décision du CE : Lecture du lundi 6 mai 2019 - N° 419242 - ECLI:FR:CECHR:2019:419242.20190506

2. Vaccination obligatoire et adjuvants

Le Conseil d’État valide l’extension de la liste des vaccins obligatoires et rejette la demande de retrait de ceux qui contiennent de l’aluminium

Conseil d’État, 6 mai 2019, M. T. et autres - N° 415694

Le Conseil d’État statuant au contentieux (Section du contentieux, 1ère et 4ème chambres réunies) sur le rapport de la 1ère chambre de la Section du contentieux
Séance du 10 avril 2019 - Lecture du 6 mai 2019
Vu la procédure suivante :
Par une requête et quatre mémoires en réplique, enregistrés les 14 novembre 2017, 9 mai 2018, 31 janvier, 11 février et 25 mars 2019 au secrétariat du contentieux du Conseil d’Etat, M. G. T. et les autres requérants dont la liste est annexée à la présente décision demandent au Conseil d’Etat :
1°) d’annuler la décision implicite de rejet résultant du silence gardé par la ministre des solidarités et de la santé sur leur demande, reçue le 4 août 2017, tendant à ce que soient prises les mesures nécessaires pour imposer aux fabricants des vaccins obligatoires et appelés à être rendus obligatoires en vertu de l’article L. 3111-2 du code de la santé publique de ne pas utiliser d’adjuvants aluminiques et de les contraindre à fabriquer et à mettre sur le marché en nombre suffisant des vaccins obligatoires sans adjuvants aluminiques ;
2°) d’enjoindre à l’Etat de prendre ces mesures ;
3°) de mettre à la charge de l’Etat la somme de 30 euros à verser à chacun d’eux au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
[...]
Décide
Article 1er : La requête de M. T. et des autres requérants est rejetée.
Article 2 : La présente décision sera notifiée, pour l’ensemble des requérants, à M. G. T., premier dénommé, et à la ministre des solidarités et de la santé.

- Lire la décision du CE : Conseil d’État, 6 mai 2019, M. T. et autres - N° 415694

Conseil d’État, 6 mai 2019, Ligue nationale pour la liberté des vaccinations - N° 419242

Le Conseil d’État statuant au contentieux (Section du contentieux, 1ère et 4ème chambres réunies) sur le rapport de la 1ère chambre de la Section du contentieux
Séance du 10 avril 2019 - Lecture du 6 mai 2019
Vu la procédure suivante :
Par une requête, enregistrée le 25 mars 2018 au secrétariat du contentieux du Conseil d’Etat, et deux mémoires en réplique, enregistrés le 9 avril 2019, la Ligue nationale pour la liberté des vaccinations demande au Conseil d’Etat :
1°) d’annuler pour excès de pouvoir le décret n° 2018-42 du 25 janvier 2018 relatif à la vaccination obligatoire ;
2°) de prescrire une enquête sur le fondement de l’article R. 623-1 du code de justice administrative ;
3°) de mettre à la charge de l’Etat la somme de 5 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
[...]
Décide
Article 1er : La requête de Ligue nationale pour la liberté des vaccinations est rejetée.
Article 2 : La présente décision sera notifiée à Ligue nationale pour la liberté des vaccinations, au Premier ministre et à la ministre des solidarités et de la santé.

- Lire la décision du SE : Conseil d’État, 6 mai 2019, Ligue nationale pour la liberté des vaccinations - N° 419242

 Vidéos

La Théorie Polyvagale - Eric Marlien / EUROSTEO

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